Marque figurative
Marque suisse · 544420 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 544420
- Numéro de demande
- 54205/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 nov. 2003
- Enregistrée
- 3 avr. 2006
- Publiée
- 19 avr. 2006
- Protégée jusqu’au
- 21 nov. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 17.01.06, 26.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Appareils et instruments de mesure du temps compris dans cette classe, en particulier pièces d'horlogerie, mouvements de pièces d'horlogerie, horloges électriques, appareils servant à mesurer ou déterminer des intervalles de temps; parties et accessoires des produits précités compris dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 25 janv. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Incabloc, Rue de la Paix 129, 2301 La Chaux-de-Fonds → Incabloc S.A., 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 25.01.2013
- 3 déc. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.12.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 19 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 75 du 19.04.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.