XETABEL

Marque suisse · 544702 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
544702
Numéro de demande
51458/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 févr. 2006
Enregistrée
6 avr. 2006
Publiée
20 avr. 2006
Protégée jusqu’au
17 févr. 2036
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Oeufs, lait sous toutes ses formes, beurres, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum, levures lactiques et autres produits laitiers; boissons à base de lait.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fromageries Bel (Société Anonyme), 2 Allée de Longchamp, 92150 Suresnes, France → BEL (Société anonyme), 2 Allée de Longchamp, 92150 Suresnes, France

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  2. 3 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    17.02.2026 → 17.02.2036

    Publié dans Swissreg le 03.02.2026

  3. 27 mai 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fromageries Bel, 16, boulevard Malesherbes, 75008 Paris, France → Fromageries Bel (Société Anonyme), 2 Allée de Longchamp, 92150 Suresnes, France

    Publié dans Swissreg le 27.05.2016

  4. 16 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

  5. 8 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Berne → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.04.2014

  6. 20 avr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 76 du 20.04.2006

Parties

Titulaire

BEL (Société anonyme)

92150 Suresnes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.