RS REAL SWISS

Marque suisse · 544820 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
544820
Numéro de demande
52614/2006
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 mars 2006
Enregistrée
11 avr. 2006
Publiée
25 avr. 2006
Radiée
24 oct. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris en classe 14; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres, montres-bracelets, chronographes, chronomètres; aiguilles, boîtiers de montres, cadrans, bracelets de montres, ressorts de montres, mouvements d'horlogerie, barillets, chaînes de montres, verres de montres; écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie; tous les produits précités de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.10.2016

  2. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  3. 25 avr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.