Trois Maisons

Marque suisse · 545068 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
545068
Numéro de demande
02493/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 oct. 2005
Enregistrée
19 avr. 2006
Publiée
3 mai 2006
Radiée
16 mai 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole Vaudois, à savoir vin blanc.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mai 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.05.2016

  2. 12 janv. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Roth+Sauter SA, La Pâle, 1026 Denges → R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay

    Publié dans Swissreg le 12.01.2016

  3. 3 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 03.05.2006

Parties

Titulaire

Marcel Berthaudin SA Vins

1227 Carouge

Mandataire

R+S Autocollants Sàrl

R+S Autocollants Sarl

Route de Denges 28 G, 1027 Lonay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.