Domaine de Beau-Soleil

Marque suisse · 545106 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
545106
Numéro de demande
02999/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Domaine de Beau-Soleil ((fig.))
Déposée
14 déc. 2005
Enregistrée
19 avr. 2006
Publiée
3 mai 2006
Protégée jusqu’au
14 déc. 2035
Classification de Vienne
01.03.02, 01.03.16, 26.13.01
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    14.12.2025 → 14.12.2035

    Publié dans Swissreg le 28.10.2025

  2. 2 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

  3. 3 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 03.05.2006

Parties

Titulaire

Thierry Durand

1185 Mont-sur-Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.