KOMBALL

Marque suisse · 545160 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 545160
Numéro de demande: 50660/2006
Statut: En vigueur
Type: Marque combinée
Telle qu’enregistrée: KOMBALL ((fig.))
Déposée: 24 janv. 2006
Enregistrée: 20 avr. 2006
Publiée: 4 mai 2006
Protégée jusqu’au: 24 janv. 2036
Classification de Vienne: 02.01.07, 02.01.08, 02.01.16, 02.01.23, 04.05.05, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.14, 27.05.01, 27.05.08
Source: Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Texte déposé

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Cuir et bagages

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Texte déposé

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

23 juil. 2026
Mandataire radié
Mandataire
BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
16 juil. 2026
Prolongé
Echéance de la protection
24.01.2026 → 24.01.2036
Publié dans Swissreg le 16.07.2026
15 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
12 févr. 2016
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Jean-Luc VEUTHEY, 292 A rue de Bernex, 1233 Bernex → Jean-Luc Veuthey, Rue du Valentin 54, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 12.02.2016
19 août 2009
Transféré
Titulaire
KOMBALL SA, Avenue de Tivoli 3, 1700 Fribourg → FREE4STYLE S.à.r.l, 129, Avenue de Genève, 74000 Annecy, France
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
19 août 2009
Transféré
Titulaire
FREE4STYLE S.à.r.l, 129, Avenue de Genève, 74000 Annecy, France → Jean-Luc VEUTHEY, 292 A rue de Bernex, 1233 Bernex
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
21 juil. 2008
Transféré
Titulaire
FREE4STYLE, 129, Avenue de Genève, 74000 Annecy, France → KOMBALL SA, Avenue de Tivoli 3, 1700 Fribourg
Publié dans Swissreg le 21.07.2008
14 janv. 2008
Transféré
Titulaire
AGILKIA S.A., c/o DEPIGEST S.A., rue du Rhône 114, 1204 Genève → FREE4STYLE, 129, Avenue de Genève, 74000 Annecy, France
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

3 entrées antérieures

18 juin 2007
Transféré
Titulaire
Veuthey Jean-Luc, Avenue du Gros-Chêne 43, 1213 Onex → AGILKIA S.A., c/o DEPIGEST S.A., rue du Rhône 114, 1204 Genève
Publié dans la FOSC No 115 du 18.06.2007
23 avr. 2007
Mandataire inscrit
Mandataire
BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007
4 mai 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 86 du 04.05.2006

Parties

Titulaire

Jean-Luc Veuthey

1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.