BERNENSIS

Marque suisse · 545321 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
545321
Numéro de demande
59780/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 nov. 2005
Enregistrée
25 avr. 2006
Publiée
9 mai 2006
Radiée
4 juil. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication à savoir greffons, boutures, écussons; tous les produits précités de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  2. 9 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 89 du 09.05.2006

Parties

Titulaire

MEILLAND INTERNATIONAL S.A.

Domaine de Saint-André Le Cannet des Maures, 83340 Le Luc en Provence, FR

Mandataire

QualiPlant AG

QUALI-PLANT AG

Riethof, 8252 Schlatt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.