Terralite
Marque suisse · 545494 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 545494
- Numéro de demande
- 59810/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 29 nov. 2005
- Enregistrée
- 2 mai 2006
- Publiée
- 16 mai 2006
- Radiée
- 23 juin 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Ustensiles de ménage et de cuisine
Blumentöpfe, Blumentöpfe nicht aus Papier; Blumengefässe, soweit in dieser Klasse enthalten; Übertöpfe (Blumen-), nicht aus Papier.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 28 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.05.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 10 sept. 2009
Fusionné
- Titulaire
- Gartec AG, Stadtturmstrasse 8, 5401 Baden → Permapack AG, Reitbahnstrasse 51, 9400 Rorschach
Publié dans Swissreg le 10.09.2009
- 25 juin 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Gartec AG, Mellingerstrasse 1, 5402 Baden → Gartec AG, Stadtturmstrasse 8, 5401 Baden
Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007
- 25 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007
- 16 mai 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 94 du 16.05.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.