Harmonia Vitis LES ESCARPES

Marque suisse · 545731 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
545731
Numéro de demande
00257/2006
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Harmonia Vitis LES ESCARPES ((fig.))
Déposée
6 févr. 2006
Enregistrée
8 mai 2006
Publiée
23 mai 2006
Radiée
29 août 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.08.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 29.08.2026

  2. 3 mars 2022

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Jacques DÉFAYES, Le Rhyton d'Or, 1912 Leytron → Monique Défayes, Rue Lavetan 11, 1912 Leytron

    Publié dans Swissreg le 03.03.2022

  3. 2 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

  4. 16 oct. 2015

    Mandataire radié

    Mandataire
    Michel Logoz, Chemin du Pâqueret 24 B, 1025 St-Sulpice VD (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.10.2015

  5. 23 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 23.05.2006

Parties

Titulaire

Monique Défayes

1912 Leytron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.