fossa cup

Marque suisse · 545733 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
545733
Numéro de demande
52901/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 2006
Enregistrée
8 mai 2006
Publiée
23 mai 2006
Protégée jusqu’au
31 mars 2026
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture chirurgical

Texte déposé

Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, künstliche Gliedmassen, Augen und Zähne, orthopädische Artikel; chirurgisches Nahtmaterial.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

  2. 23 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 23.05.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.