Domaine des Abeilles d'or

Marque suisse · 545793 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
545793
Numéro de demande
00659/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Domaine des Abeilles d'or ((fig.))
Déposée
27 mars 2006
Enregistrée
9 mai 2006
Publiée
23 mai 2006
Protégée jusqu’au
27 mars 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.13.02, 03.13.04, 03.13.24, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    27.03.2026 → 27.03.2036

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 28 déc. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 28.12.2021

  3. 28 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 28.12.2021

  4. 7 sept. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 07.09.2018

  5. 7 sept. 2018

    Transféré

    Titulaire
    René et Laurent Desbaillets, 3, route du Moulin-Fabry, 1242 Chouilly → Domaine des Abeilles d'Or SA, 3 route du Moulin-Fabry, 1242 Satigny
    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.09.2018

  6. 9 mars 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

  7. 24 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Jacobacci & Partners S.A., Av. de la Gare des Eaux-Vives 2, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.03.2014

  8. 23 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 23.05.2006

Parties

Titulaire

Domaine des Abeilles d'Or SA

3 route du Moulin-Fabry, 1242 Satigny

Mandataire

Gsmart IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.