H4

Marque suisse · 545955 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
545955
Numéro de demande
52758/2006
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H4 ((fig.))
Déposée
28 mars 2006
Enregistrée
12 mai 2006
Publiée
30 mai 2006
Radiée
31 oct. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobile und deren Bestandteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2016

  2. 16 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

  3. 30 nov. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    General Motors Company, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique → GENERAL MOTORS LLC, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  4. 27 oct. 2009

    Transféré

    Titulaire
    General Motors Corporation, A Delaware Corporation, 300 Renaissance Center, Detroit (MI 48265-3000), Etats-Unis d'Amérique → General Motors Company, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 27.10.2009

  5. 30 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 30.05.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.