H4
Marque suisse · 545955 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 545955
- Numéro de demande
- 52758/2006
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- H4 ((fig.))
- Déposée
- 28 mars 2006
- Enregistrée
- 12 mai 2006
- Publiée
- 30 mai 2006
- Radiée
- 31 oct. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Automobile und deren Bestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 30 nov. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- General Motors Company, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique → GENERAL MOTORS LLC, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
- 27 oct. 2009
Transféré
- Titulaire
- General Motors Corporation, A Delaware Corporation, 300 Renaissance Center, Detroit (MI 48265-3000), Etats-Unis d'Amérique → General Motors Company, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 27.10.2009
- 30 mai 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 103 du 30.05.2006
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.