ASPAL
Marque suisse · 545998 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 545998
- Numéro de demande
- 50977/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 févr. 2006
- Enregistrée
- 12 mai 2006
- Publiée
- 30 mai 2006
- Protégée jusqu’au
- 3 févr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Traitement de matériaux
Services de traitement des eaux usées, à savoir optimisation de l'oxygénation des stations d'épuration.
Sciences, technologie et informatique
Modélisation et dimensionnement des stations d'épuration et des flux d'écoulement dans les bassins d'eau.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 03.02.2026 → 03.02.2036
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 11 févr. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- L'Air Liquide, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance pour, l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, 75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, France → L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et, l'Exploitation des Procédés Georges Claude, 75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, France
Publié dans Swissreg le 11.02.2016
- 11 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.02.2016
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD AG Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 30 mai 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 103 du 30.05.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.