SAM'B.A.
Marque suisse · 546006 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 546006
- Numéro de demande
- 52674/2006
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 mars 2006
- Enregistrée
- 12 mai 2006
- Publiée
- 30 mai 2006
- Radiée
- 31 oct. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; épices, glace à rafraîchir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 31 oct. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
- 20 août 2007
Partiellement révoqué
- LPS
- 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir. → 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; épices, glace à rafraîchir.
- Classification internationale
- 30 → 30
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007
- 30 mai 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 103 du 30.05.2006
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.