MERMOD FRÈRES

Marque suisse · 546035 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
546035
Numéro de demande
52761/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 mars 2006
Enregistrée
16 mai 2006
Publiée
30 mai 2006
Protégée jusqu’au
28 mars 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie; métaux précieux et pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres, boîtiers de montres, boucles pour bracelets de montres, mouvements de montres, bracelets de montres, cadrans de montres, couronnes de mise à l'heure pour montres, écrins de montres.

Instruments de musique

Boîtes à musique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    28.03.2026 → 28.03.2036

    Publié dans Swissreg le 04.12.2025

  2. 21 août 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Breguet S.A., 1344 L'Abbaye → Montres Breguet SA, (Montres Breguet AG), (Montres Breguet Ltd), 1344 L'Abbaye

    Publié dans Swissreg le 21.08.2018

  3. 16 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

  4. 13 juil. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Mermod Frères SA, Rue des Rasses 26A, 1450 Sainte-Croix → Montres Breguet S.A., 1344 L'Abbaye
    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 13.07.2009

  5. 14 janv. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mermod Frères SA, Rue du Lac 11,, Case Postale 138, 1000 Lausanne → Mermod Frères SA, Rue des Rasses 26A, 1450 Sainte-Croix

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  6. 30 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 30.05.2006

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet SA (Montres Breguet AG) (Montres Breguet Ltd)

1344 L'Abbaye

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.