HOSPITALET
Marque suisse · 546637 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 546637
- Numéro de demande
- 53347/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 avr. 2006
- Enregistrée
- 2 juin 2006
- Publiée
- 20 juin 2006
- Protégée jusqu’au
- 12 avr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins, spiritueux, apéritifs et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 31.07.2026
- 30 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.03.2026
- 26 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.04.2026 → 12.04.2036
Publié dans Swissreg le 26.03.2026
- 25 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 25.04.2016
- 25 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.04.2016
- 9 janv. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- S.P.H. - CHÂTEAU L'HOSPITALET, Domaine de l'Hospitalet,, Route de Narbonne Plage, 11100 Narbonne, France → S.P.H.-GERARD BERTRAND, Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage, 11100 Narbonne, France
Publié dans Swissreg le 09.01.2012
- 20 juin 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2006
Parties
Titulaire
11100 Narbonne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.