SWISS NAVY

Marque suisse · 546657 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
546657
Numéro de demande
00499/2006
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 mars 2006
Enregistrée
6 juin 2006
Publiée
20 juin 2006
Radiée
10 oct. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie; tous les produits précités de provenance Suisse

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie; tous les produits précités de provenance Suisse.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 oct. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.10.2016

  2. 27 juil. 2016

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gilles ROBERT-NICOUD, av., Pl. Benjamin-Constant 2, Case postale 5624, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

  3. 20 juin 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2006

Parties

Titulaire

Kustom Diffusion Sàrl

Ch. de la Venoge 7, 1025 St-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.