DECOPIERRE
Marque suisse · 546806 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 546806
- Numéro de demande
- 50448/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DECOPIERRE ((fig.))
- Déposée
- 12 mai 2006
- Enregistrée
- 9 juin 2006
- Publiée
- 27 juin 2006
- Protégée jusqu’au
- 12 mai 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 07.15.22, 26.13.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux à bâtir non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, revêtement de parois et de murs non métalliques (construction), enduits (matériaux de construction), ciments, sable (à l'exception du sable pour fonderie), pierre artificielle, mortier pour la construction; revêtements muraux à base de sable, de ciment ou de chaux imitant l'aspect de la pierre.
Construction et réparation
Services de construction et d'entretien de façades; information en matière de construction; services de décoration de façades et de murs par projection d'enduit.
Sciences, technologie et informatique
Décoration d'intérieur.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.05.2026 → 12.05.2036
Publié dans Swissreg le 02.03.2026
- 24 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- VEGA INDUSTRIES, Rue de l'Industrie 17, 41220 Saint Laurent Nouan, France → GROUPE VEGA, Rue de l'Industrie 17, 41220 Saint Laurent Nouan, France
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 11 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- DECOPIERRE, 10 rue de la Prade, 34880 Laverune, France → VEGA INDUSTRIES, Rue de l'Industrie 17, 41220 Saint Laurent Nouan, France
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
- 11 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
- 4 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 26 oct. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus (NE) → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 27 juin 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2006
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.