n Naville
Marque suisse · 546827 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 546827
- Numéro de demande
- 52480/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- n Naville ((fig.))
- Déposée
- 21 mars 2006
- Enregistrée
- 9 juin 2006
- Publiée
- 27 juin 2006
- Protégée jusqu’au
- 21 mars 2036
- Couleurs revendiquées
- Jaune, rouge,vert, bleu.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.05.05, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.18, 26.04.01, 26.04.09, 26.04.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés
Texte déposé
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer
Texte déposé
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.03.2026 → 21.03.2036
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 19 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 10 févr. 2016
Fusionné
- Titulaire
- Naville SA, Av. Vibert 38, 1227 Carouge → Valora Schweiz AG, Hofackerstrasse 40, 4132 Muttenz
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
- 28 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
- 27 juin 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.