Marque figurative
Marque suisse · 546892 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 546892
- Numéro de demande
- 53070/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 avr. 2006
- Enregistrée
- 13 juin 2006
- Publiée
- 27 juin 2006
- Protégée jusqu’au
- 5 avr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.07.16, 03.07.24, 03.09.13, 03.09.24, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.12
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, produits d'emballages, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, imprimés, publications, périodiques, livres, revues, catalogues, adhésifs (en matière collante) pour la papeterie, y compris autocollants, matière plastique pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de pellicules, étuis et pochettes; films plastiques pour la palettisation; cartes d'abonnement, cartes de crédit (non magnétiques), matériel de bureau (à l'exception des meubles), y compris cartes de visite, blocs-notes, agendas, calendriers, stylos; cartes postales.
Cuir et bagages
Articles de bagagerie comprenant sacs, sacs-àmains, sacs-à-dos, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, notamment articles de voyage y compris malles et valises, sacoches, sacs de voyage, sacs de sport, sacs multifonctionnels, sacs-housses pour vêtement pour el voyage, porte-documents, serviettes, pochettes; sacs et mallettes pour produits de maquillage, trousses de voyage, trousses de toilette et de maquillage; parapluies.
Meubles
Meubles, étagères, rayonnages, présentoirs et supports permettant la promotion sur les lieux de ventes; appliques murales non en matières textiles.
Cordes, tentes et fibres brutes
Sachets (enveloppes, pochettes) pour emballages en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Publicité et services aux entreprises
Publicité, promotion des ventes y compris télépromotion avec offres de vente; publication et distribution de matériels publicitaires (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons); aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, comprenant les conseils, les informations ou les renseignements d'affaires dans le domaine textile et l'organisation de vente textile par vente directe ou vente par correspondance; services de vente au détail directe de tous les produits précités; vente au détail au moyen de catalogues électroniques permettant la commande en ligne ou par correspondance; services de télédistribution (vente au détail); vente au détail par un magasin franchisé (franchising); consultation pour la direction des affaires, à savoir mise à disposition de connaissances d'expert de l'entreprise (franchising).
Télécommunications
Télécommunications, diffusion et transmission d'informations par moyens audio-visuels, radiophoniques, téléphoniques, télématiques, par téléscription; télécommunication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, services de communications électroniques permettant la vente directe ou par correspondance de tous les produits précités.
Traitement de matériaux
Impressions et transferts de dessins sur matières textiles.
Éducation, divertissement et sport
Organisation d'expositions à but culturel, sportif ou éducatif, parrainage culturel relatif à des manifestations culturelles, sportives ou éducatives.
Sciences, technologie et informatique
Services de dessinateurs d'art graphique; mise à disposition de connaissances d'expert en matière de technologie (franchising); mise à disposition d'autorisation d'utilisation en matière de propriété intellectuelle; concession de licences en matière de télécommunication et se rapportant aux activités commerciales précitées (sans rapport avec la conduite des affaires).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.04.2026 → 05.04.2036
Publié dans Swissreg le 10.09.2026
- 24 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 25 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
- 17 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Switcher Holding SA, rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne → VEE DEE PTE Limited, 6 Raffles Quay, #24-04, 048580 Singapour, Singapour
Publié dans Swissreg le 17.05.2016
- 13 oct. 2015
Mandataire radié
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.10.2015
- 19 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- Product DNA SA, Rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne → Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry
Publié dans Swissreg le 19.06.2015
- 19 juin 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry → Switcher Holding SA, rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 19.06.2015
- 12 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry → Product DNA SA, Rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.06.2015
3 entrées antérieures
- 16 janv. 2012
Transféré
- Titulaire
- Switcher SA, Chemin du Petit-Flon, 29, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry
- Mandataire
- Lenz & Staehelin Rechtsanwälte, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.01.2012
- 17 sept. 2007
Transféré
- Titulaire
- Labell brands SA, c/o Switcher SA, Chemin du Petit Flon, 29, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Switcher SA, Chemin du Petit-Flon, 29, 1052 Le Mont-sur-Lausanne
Publié dans la FOSC No 179 du 17.09.2007
- 27 juin 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.