Marque figurative

Marque suisse · 546892 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
546892
Numéro de demande
53070/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 avr. 2006
Enregistrée
13 juin 2006
Publiée
27 juin 2006
Protégée jusqu’au
5 avr. 2036
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.07.16, 03.07.24, 03.09.13, 03.09.24, 26.11.03, 26.11.09, 26.11.12

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, produits d'emballages, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, imprimés, publications, périodiques, livres, revues, catalogues, adhésifs (en matière collante) pour la papeterie, y compris autocollants, matière plastique pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de pellicules, étuis et pochettes; films plastiques pour la palettisation; cartes d'abonnement, cartes de crédit (non magnétiques), matériel de bureau (à l'exception des meubles), y compris cartes de visite, blocs-notes, agendas, calendriers, stylos; cartes postales.

Cuir et bagages

Articles de bagagerie comprenant sacs, sacs-àmains, sacs-à-dos, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, notamment articles de voyage y compris malles et valises, sacoches, sacs de voyage, sacs de sport, sacs multifonctionnels, sacs-housses pour vêtement pour el voyage, porte-documents, serviettes, pochettes; sacs et mallettes pour produits de maquillage, trousses de voyage, trousses de toilette et de maquillage; parapluies.

Meubles

Meubles, étagères, rayonnages, présentoirs et supports permettant la promotion sur les lieux de ventes; appliques murales non en matières textiles.

Cordes, tentes et fibres brutes

Sachets (enveloppes, pochettes) pour emballages en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Publicité et services aux entreprises

Publicité, promotion des ventes y compris télépromotion avec offres de vente; publication et distribution de matériels publicitaires (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons); aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, comprenant les conseils, les informations ou les renseignements d'affaires dans le domaine textile et l'organisation de vente textile par vente directe ou vente par correspondance; services de vente au détail directe de tous les produits précités; vente au détail au moyen de catalogues électroniques permettant la commande en ligne ou par correspondance; services de télédistribution (vente au détail); vente au détail par un magasin franchisé (franchising); consultation pour la direction des affaires, à savoir mise à disposition de connaissances d'expert de l'entreprise (franchising).

Télécommunications

Télécommunications, diffusion et transmission d'informations par moyens audio-visuels, radiophoniques, téléphoniques, télématiques, par téléscription; télécommunication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, services de communications électroniques permettant la vente directe ou par correspondance de tous les produits précités.

Traitement de matériaux

Impressions et transferts de dessins sur matières textiles.

Éducation, divertissement et sport

Organisation d'expositions à but culturel, sportif ou éducatif, parrainage culturel relatif à des manifestations culturelles, sportives ou éducatives.

Sciences, technologie et informatique

Services de dessinateurs d'art graphique; mise à disposition de connaissances d'expert en matière de technologie (franchising); mise à disposition d'autorisation d'utilisation en matière de propriété intellectuelle; concession de licences en matière de télécommunication et se rapportant aux activités commerciales précitées (sans rapport avec la conduite des affaires).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    05.04.2026 → 05.04.2036

    Publié dans Swissreg le 10.09.2026

  2. 24 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  3. 25 mai 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

  4. 17 mai 2016

    Transféré

    Titulaire
    Switcher Holding SA, rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne → VEE DEE PTE Limited, 6 Raffles Quay, #24-04, 048580 Singapour, Singapour

    Publié dans Swissreg le 17.05.2016

  5. 13 oct. 2015

    Mandataire radié

    Mandataire
    Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.10.2015

  6. 19 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Product DNA SA, Rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne → Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry

    Publié dans Swissreg le 19.06.2015

  7. 19 juin 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry → Switcher Holding SA, rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 19.06.2015

  8. 12 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry → Product DNA SA, Rue du Grand-Chêne 1, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.06.2015

3 entrées antérieures
  1. 16 janv. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Switcher SA, Chemin du Petit-Flon, 29, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Switcher Holding SA, chemin de la Flore, c/o Robin Cornelius, 1095 Lutry
    Mandataire
    Lenz & Staehelin Rechtsanwälte, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.01.2012

  2. 17 sept. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Labell brands SA, c/o Switcher SA, Chemin du Petit Flon, 29, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Switcher SA, Chemin du Petit-Flon, 29, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 179 du 17.09.2007

  3. 27 juin 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.