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Marque suisse · 546896 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
546896
Numéro de demande
51870/2006
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 mars 2006
Enregistrée
13 juin 2006
Publiée
27 juin 2006
Radiée
3 oct. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières compris dans cette classe; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Texte déposé

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières compris dans cette classe; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Texte déposé

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Construction et réparation

Construction; réparation; services d'installation

Texte déposé

Construction; réparation; services d'installation.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.10.2016

  2. 24 mars 2009

    Transféré

    Titulaire
    CAL-X Investment S.A., 6, Avenue de Frontenex, 1207 Genève → François Rilliet, Avenue J.-J. Rigaud, 18A, 1224 Chêne-Bougeries

    Publié dans Swissreg le 24.03.2009

  3. 27 juin 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2006

Parties

Titulaire

François Rilliet

1224 Chêne-Bougeries

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.