La Sensuelle
Marque suisse · 547360 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 547360
- Numéro de demande
- 53754/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- La Sensuelle ((fig.))
- Déposée
- 26 avr. 2006
- Enregistrée
- 23 juin 2006
- Publiée
- 11 juil. 2006
- Protégée jusqu’au
- 26 avr. 2036
- Classification de Vienne
- 05.05.01, 05.05.20, 05.05.21, 26.04.02, 26.04.07, 26.04.15, 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Weine aller Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.04.2026 → 26.04.2036
Publié dans Swissreg le 19.03.2026
- 14 déc. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Coop, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop-Gruppe Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
- 13 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
- 11 juil. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.