ARTCOOL
Marque suisse · 547385 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 547385
- Numéro de demande
- 53953/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 mai 2006
- Enregistrée
- 26 juin 2006
- Publiée
- 11 juil. 2006
- Protégée jusqu’au
- 2 mai 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Climatiseurs; Réfrigérateurs
Texte déposé
Klimaanlagen; Kühlschränke.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 02.05.2026 → 02.05.2036
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 23 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 11 juil. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.