Marque figurative
Marque suisse · 547516 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 547516
- Numéro de demande
- 54041/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 mai 2006
- Enregistrée
- 29 juin 2006
- Publiée
- 13 juil. 2006
- Protégée jusqu’au
- 4 mai 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.04, 26.01.11, 26.04.04, 26.04.07, 26.04.10, 26.15.01
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Services de divertissement, notamment programmes de télévision en continu en langue portugaise, dans le domaine des informations, des feuilletons sentimentales (soap operas), des sports, des shows de comédie et de variété; production télévisuelle.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.05.2026 → 04.05.2036
Publié dans Swissreg le 21.08.2026
- 3 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
- 3 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 13 juil. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 134 du 13.07.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.