Brice Line
Marque suisse · 547668 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 547668
- Numéro de demande
- 59122/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Brice Line ((fig.))
- Déposée
- 8 nov. 2005
- Enregistrée
- 4 juil. 2006
- Publiée
- 18 juil. 2006
- Radiée
- 13 juin 2016
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera pas reproduite en blanc sur fond rouge; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques; lotions pour les cheveux, dentifrices.
Cuir et bagages
Coffrets destinés à contenir des articles de toilette, dits "vanity cases".
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles de toilette, brosses de toilette, nécessaires de toilette, flacons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2016
- 11 mars 2015
Transféré
- Titulaire
- BRICELINE COSMETICS SA, Chemin de la Veyre D'en Haut, 51, 1806 Saint-Legier → Fabrice Spilborghs, 27 Rue du Buret, 1360 Perwez, Belgique
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
- 29 oct. 2008
Transféré
- Titulaire
- SPILBORGHS Fabrice, Rue de la Hulpe 82, 1331 Rosière, Belgique → BRICELINE COSMETICS SA, Chemin de la Veyre D'en Haut, 51, 1806 Saint-Legier
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
- 29 oct. 2008
Mandataire radié
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
- 16 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007
- 18 juil. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.2006
Parties
Titulaire
1360 Perwez, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.