Marque figurative
Marque suisse · 547922 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 547922
- Numéro de demande
- 54349/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 mai 2006
- Enregistrée
- 12 juil. 2006
- Publiée
- 26 juil. 2006
- Protégée jusqu’au
- 15 mai 2036
- Classification de Vienne
- 03.07.17, 24.01.03, 24.01.05, 24.01.10, 24.01.17, 24.01.18, 24.09.02, 24.09.03, 24.09.05, 24.09.07, 24.09.10, 24.09.24
Produits et services
Véhicules
Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 15.05.2026 → 15.05.2036
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 2 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
- 26 juil. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 143 du 26.07.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.