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Marque suisse · 547967 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
547967
Numéro de demande
56038/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
7 juil. 2006
Enregistrée
12 juil. 2006
Publiée
26 juil. 2006
Protégée jusqu’au
7 juil. 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.

Produits pharmaceutiques

Aliments et substances diététiques à usage médical et clinique; aliments et substances alimentaires pour bébés; aliments et substances alimentaires à usage médical pour enfants et malades; aliments et substances alimentaires pour les mères qui allaitent à usage médical; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical; préparations de vitamines, préparations à base de minéraux; confiserie diététique à usage médical

Texte déposé

Aliments et substances diététiques à usage médical et clinique; aliments et substances alimentaires pour bébés; aliments et substances alimentaires à usage médical pour enfants et malades; aliments et substances alimentaires pour les mères qui allaitent à usage médical; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical; préparations de vitamines, préparations à base de minéraux; confiserie diététique à usage médical.

Viande, produits laitiers et conserves

Légumes (conservés, séchés ou cuits), fruits (conservés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits), viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; lait, crème, beurre, fromage; succédanés du lait; boissons à base de lait; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja et préparations à base de soja; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; agents blanchissants du thé et du café; saucisses; charcuterie, beurre de cacahouète; soupes, soupes concentrées, potage, bouillon-cubes, bouillon, consommés.

Bières et boissons sans alcool

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations (à l'exception des huiles essentielles) pour faire des boissons non alcooliques; boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons isotoniques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    07.07.2026 → 07.07.2036

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 6 juil. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

  5. 26 juil. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 26.07.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.