Francastel

Marque suisse · 548068 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
548068
Numéro de demande
54773/2006
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 mai 2006
Enregistrée
13 juil. 2006
Publiée
27 juil. 2006
Radiée
2 janv. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Instruments de musique

Boîtes à musique.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2017

  2. 23 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès,, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007

  3. 27 juil. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 144 du 27.07.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.