SWISS CLEVER TAG

Marque suisse · 548472 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
548472
Numéro de demande
00440/2006
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISS CLEVER TAG ((fig.))
Déposée
1 mars 2006
Enregistrée
21 juil. 2006
Publiée
8 août 2006
Radiée
3 oct. 2016
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Anneaux métalliques pour porte-clefs (non en métaux précieux), lesdits produits provenant de Suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.10.2016

  2. 18 févr. 2015

    Mandataire radié

    Mandataire
    Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  3. 26 janv. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, avocat, 2, rue du Seyon,, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.01.2009

  4. 8 août 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 151 du 08.08.2006

Parties

Titulaire

PERCY SA

Apartado 0816-01557, Panama 5, PA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.