Marque figurative

Marque suisse · 548568 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 548568
Numéro de demande: 01446/2006
Statut: En vigueur
Type: Marque figurative
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 17 juil. 2006
Enregistrée: 24 juil. 2006
Publiée: 8 août 2006
Protégée jusqu’au: 17 juil. 2036
Langue de la procédure: allemand
Classification de Vienne: 20.01.01, 20.01.03, 24.15.01, 24.15.07

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Préparations pharmaceutiques

Texte déposé

Pharmazeutische Präparate.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

12 mai 2026
Prolongé
Echéance de la protection
17.07.2026 → 17.07.2036
Publié dans Swissreg le 12.05.2026
4 juil. 2016
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
NOVARTIS AG, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans Swissreg le 04.07.2016
18 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
8 août 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 151 du 08.08.2006

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.