Marque figurative
Marque suisse · 548582 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 548582
- Numéro de demande
- 56296/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 juil. 2006
- Enregistrée
- 24 juil. 2006
- Publiée
- 8 août 2006
- Protégée jusqu’au
- 17 juil. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.02, 01.01.09, 26.01.01, 26.01.06
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 17.07.2026 → 17.07.2036
Publié dans Swissreg le 09.07.2026
- 20 déc. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GRIFFES CONSULTING S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.12.2021
- 20 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 20.12.2021
- 22 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 19 mai 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Vaucher Manufacture Fleurier S.A., 33, rue de l'Hôpital, 2114 Fleurier → Vaucher Manufacture Fleurier S.A., Chemin du Righi 2, 2114 Fleurier
Publié dans Swissreg le 19.05.2014
- 8 août 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 151 du 08.08.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.