Marque figurative
Marque suisse · 548974 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 548974
- Numéro de demande
- 54981/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 juin 2006
- Enregistrée
- 9 août 2006
- Publiée
- 23 août 2006
- Protégée jusqu’au
- 6 juin 2036
- Couleurs revendiquées
- Vert, jaune, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.15, 05.03.11, 05.03.13, 05.03.15
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Lait, crème et autres produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine.
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat
Texte déposé
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat.
Bières et boissons sans alcool
Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques
Texte déposé
Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.06.2026 → 06.06.2036
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé, 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 14 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2016
- 23 août 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.