Marque figurative
Marque suisse · 549131 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 549131
- Numéro de demande
- 02404/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 juil. 2006
- Enregistrée
- 14 août 2006
- Publiée
- 29 août 2006
- Protégée jusqu’au
- 13 juil. 2036
- Classification de Vienne
- 24.15.03, 24.15.11, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 13.07.2026 → 13.07.2036
Publié dans Swissreg le 21.04.2026
- 12 avr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sowind S.A., 1, Place Girardet, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind S.A., Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 27 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
- 5 janv. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Girard-Perregaux S.A., Place Girardet 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → Sowind S.A., 1, Place Girardet, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 05.01.2010
- 5 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2302 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.01.2010
- 29 août 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 166 du 29.08.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.