Marque figurative

Marque suisse · 549141 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
549141
Numéro de demande
54911/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 juin 2006
Enregistrée
14 août 2006
Publiée
29 août 2006
Protégée jusqu’au
2 juin 2036
Classification de Vienne
07.01.20, 18.01.07, 18.01.09, 18.01.14, 18.01.18, 18.01.23, 26.04.01, 26.04.09, 26.04.16

Produits et services

Véhicules

Caravanes; Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Wohnwagen; Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Éducation, divertissement et sport

Services relatifs aux loisirs; Éducation; Formation; Divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Dienstleistungen bezüglich der Freizeitgestaltung; Erziehung; Ausbildung; Unterhaltung; sportliche und kulturelle Aktivitäten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    02.06.2026 → 02.06.2036

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

  2. 4 mai 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

  3. 29 août 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 29.08.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.