M23

Marque suisse · 549345 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
549345
Numéro de demande
56328/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
18 juil. 2006
Enregistrée
18 août 2006
Publiée
5 sept. 2006
Protégée jusqu’au
18 juil. 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et l'art dentaire; substances diététiques à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; ciments, laques, amalgames, mastics dentaires.

Appareils médicaux

Appareils et instruments dentaires, chirurgicaux, médicaux et vétérinaires, dents artificielles; matériel de suture; curettes dentaires, spatules dentaires, instruments de modelage dentaires, miroirs dentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    18.07.2026 → 18.07.2036

    Publié dans Swissreg le 23.02.2026

  2. 27 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

  3. 25 nov. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Arnold Deppeler S.A., Rue des Petites-Buttes 14, 1180 Rolle → Arnold Deppeler S.A., La Pièce 6, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 25.11.2008

  4. 5 sept. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.