sepiA+

Marque suisse · 549496 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
549496
Numéro de demande
53880/2006
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
sepiA+ ((fig.))
Déposée
19 juil. 2006
Enregistrée
23 août 2006
Publiée
6 sept. 2006
Radiée
20 févr. 2017
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc, elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.02.2017

  2. 15 juil. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Arcco design Sàrl, 13, Av Hugonnet, 1110 Morges → Walter Howald, Av. Hugonnet 13, 1110 Morges

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  3. 6 sept. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2006

Parties

Titulaire

Walter Howald

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.