Marque figurative

Marque suisse · 549509 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
549509
Numéro de demande
55767/2006
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 juin 2006
Enregistrée
23 août 2006
Publiée
6 sept. 2006
Radiée
6 févr. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et montres étanches et leur parties comprises dans cette classe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2017

  2. 6 sept. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.