Marque figurative
Marque suisse · 549509 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 549509
- Numéro de demande
- 55767/2006
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 juin 2006
- Enregistrée
- 23 août 2006
- Publiée
- 6 sept. 2006
- Radiée
- 6 févr. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres et montres étanches et leur parties comprises dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.02.2017
- 6 sept. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2006
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.