VIN DU TERROIR DU MONT BLANC

Marque suisse · 549542 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
549542
Numéro de demande
52738/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VIN DU TERROIR DU MONT BLANC ((fig.))
Déposée
27 mars 2006
Enregistrée
24 août 2006
Publiée
7 sept. 2006
Protégée jusqu’au
27 mars 2036
Classification de Vienne
06.01.02, 06.01.04, 27.01.01, 27.01.12
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de provenance de la région du Mont Blanc.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    27.03.2026 → 27.03.2036

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  2. 24 juil. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Gérald Besse, Les Rappes, 1921 Martigny-Croix → Domaine Gérald Besse SA, Les Rappes, Route de la Combe 14, 1921 Martigny-Croix

    Publié dans Swissreg le 24.07.2023

  3. 4 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

  4. 7 sept. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 07.09.2006

Parties

Titulaire

Domaine Gérald Besse SA

Les Rappes Route de la Combe 14, 1921 Martigny-Croix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.