FEMA

Marque suisse · 549629 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
549629
Numéro de demande
01279/2006
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 juin 2006
Enregistrée
29 août 2006
Publiée
12 sept. 2006
Radiée
2 janv. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Texte déposé

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour polir meubles et bois.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2017

  2. 5 mars 2007

    Partiellement radié

    LPS
    2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. → 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 3, Préparations pour polir meubles et bois.
    Classification internationale
    2-3 → 2-3

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007

  3. 12 sept. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 176 du 12.09.2006

Parties

Titulaire

Jean-Luc MONACHON

1867 Ollon VD

Mandataire

Claude-Eveline MONACHON

1867 Ollon VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.