PETER PAN

Produits et services

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1. 15 oct. 2025

   Prolongé

   Echéance de la protection

   22.06.2026 → 22.06.2036

   Publié dans Swissreg le 15.10.2025

2. 14 déc. 2023

   Adresse du mandataire modifiée

   Mandataire

   E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

   Publié dans Swissreg le 14.12.2023

3. 9 nov. 2015

   Prolongé

   Publié dans Swissreg le 09.11.2015

4. 2 sept. 2008

   Mandataire inscrit

   Mandataire

   Lenz & Staehelin Rechtsanwälte, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

   Publié dans Swissreg le 02.09.2008

5. 4 déc. 2006

   LPS

   LPS

   9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils d'enregistrement de cassettes audio; lecteurs de cassettes audio; cassettes audio; disques audio; enceintes audio; jumelles; caméscopes; appareils photographiques; CD-ROM; lecteurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur); graveurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur); téléphones portables; accessoires pour téléphones portables non compris dans d'autres classes; housses pour téléphones portables; façades pour téléphones portables; lecteurs de compact disques; disques compacts; programmes de jeux informatiques; cartouches et disques de jeux informatiques; ordinateurs; matériel informatique; claviers d'ordinateurs; écrans d'ordinateurs; souris pour ordinateurs; lecteurs de disquettes pour ordinateurs; logiciels informatiques; téléphones sans fil; aimants décoratifs; appareils photographiques numériques; lecteurs de DVD; DVD, disques numériques polyvalents; vidéodisques numériques; agendas électroniques; étuis à lunettes; lunettes; casques à écouteurs; karaokés; microphones; lecteurs MP3; modems (intégrés à un ordinateur); tapis de souris; films cinématographiques; appareils de radio messagerie; baladeurs; assistants personnels numériques; imprimantes; radios; lunettes de soleil; téléphones; postes de télévision; caméras vidéo; magnétoscopes; lecteurs de cassettes vidéo; cartouches de jeu vidéo; disques de jeux vidéo; cassettes vidéo; visiophones; talkies-walkies; supports pour les poignets et les avant-bras pour usage avec un ordinateur., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques; réveils; boucles de ceinture en métaux précieux (destinée s à l'habillement); cravates-ficelle avec des pointes en métaux précieux; bracelets; bustes en métaux précieux; éteignoirs en métaux précieux; chandeliers en métaux précieux; breloques; horloges; boucles d'oreilles; bijouterie; coffrets à bijoux en métaux précieux; chaînes; porte-clés en métaux précieux; épinglettes; coupe-papier en métaux précieux; chaînes pour le cou; colliers; fixe-cravates; pièces de monnaie non monétaires; épingles de parure; pendentifs; bagues; boucles pour cravates-ficelle; chronomètres à arrêt; épingles à cravate; fixe-cravates; horloges murales; bracelets de montre; boîtiers de montres; chaînes de montre; bracelets de montres; montres; alliances; montres-bracelets., 16, Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés; carnets d'adresses; almanachs; décalcomanies; agendas; estampes; kits de peinture pour l'art et l'artisanat; livres d'autographes; livres de naissance; stylos à bille; cartes de base-ball; classeurs; serre-livres; marque-pages; livres; autocollants pour pare-chocs de voiture; calendriers; dessins humoristiques; cartes de voeux; craies; livres d'éveil pour enfants; sous-verres en papier; albums de numismatique; albums de coloriage; crayons de couleur; bandes-dessinées; livres pour bons de réduction; centres de table décoratifs en papier; journaux intimes; couches-culottes jetables; règles à dessin; enveloppes; gommes; stylos feutres; fiches pédagogiques; cartes pour cadeaux; papier cadeau; mappemondes; cartes de souhaits; livres d'or; magazines; cartes (plans); blocs-notes; pâte à modeler; bulletins; journaux; papier à lettres; carnets; feuillets libres; peintures; drapeaux en papier; cotillons en papier; chapeaux de fête en papier; décorations en papier pour gâteaux; décorations de fête en papier; serviettes en papier; sachets de fête en papier; presse-papiers; noeuds en papier pour paquets cadeaux; fanions en papier; sets de table en papier; nappes en papier; pots à stylos et crayons; crayons; taille-crayons; trousses et boîtes à stylos et crayons; stylos; périodiques; albums photographiques; photographies; photogravures; reproductions; livres d'images; portraits; cartes postales; posters; diplômes imprimés; certificats imprimés; invitations imprimées; menus imprimés; livres de recettes; tampons en caoutchouc; fiches de scores; albums philatéliques; papeterie; agrafeuses; autocollants; cartes à échanger; règles non graduées; papier à lettres; articles pour l'écriture., 18, Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs de sport pour tous usages; sacs pour athlètes; sacs à dos de change pour bébés; sacs à dos; sacs de plage; cartables; étuis pour cartes de visite; porte-monnaies; bourse; sacs de change pour bébés; sacs marins; sacs banane; sacs de gymnastique; sacs à main; havresacs; étuis à clés; porte-clés en cuir; étuis à rouge à lèvres; bagages; étiquettes à bagages; sacs de voyage; cartables d'écolier; cabas à provisions; sacs fourre-tout; parapluies; sacs portés à la taille; portefeuilles., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; matelas gonflables pour le camping; couffins; lits; bancs; bibliothèques; meubles de rangement; chaises; porte-manteaux; meubles informatiques, supports pour claviers d'ordinateur; lits de camp; canapés; paillettes décoratives; mobiles décoratifs; bureaux; chalumeaux (pailles) pour boire; plaques en pierre taillées et gravées; figurines et statuettes en os, plâtre, plastique, cire ou bois; mâts porte-drapeaux; tabourets pour les pieds; meubles; décorations en plastique pour les emballages cadeaux; éventails; glace à main; boîtes à bijoux non en métal; porte-clés non en métal; mobilier de jardin; causeuses; porte-revues; matelas; miroirs; ornements (sauf ceux liés aux fêtes de Noël) en os, plâtre, plastique, cire ou bois; ottomanes; ornements de fête en plastique; socles; cadres photo; coussins; supports pour plantes en fil de fer et en métal; plaques murales décoratives; drapeaux en plastique; badges nominatifs en plastique; plaques d'immatriculation fantaisie en plastique; fanions en plastique; décorations en plastique pour gâteaux; coquillages; sacs de couchage; tables; coffres à jouets; porte-parapluies; stores vénitiens; carillons éoliens., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans cette classe; récipients pour boissons; verrerie pour boissons; abris pour oiseaux; bols; balais; moules à gâteaux; pelles à gâteaux; bougeoirs (non en métaux précieux); éteignoirs; gourdes; figurines en céramique; sous-verres (ni en papier, ni en tissu); boîtes à biscuits; formes à biscuits; tire-bouchons; tasses; poche à douille de pâtissier pour décorer; prismes décoratifs en cristal; verre décoratif; assiettes décoratives; plats; figurines en porcelaine, cristal, faïence, et verre; pots de fleurs; brosses à cheveux; peignes; récipients isolants; isolants amovibles pour récipients de boissons; boîtes à casse-croûte; mugs; porte-serviettes; ronds de serviettes (non en métaux précieux); gobelets en papier; assiettes en papier; plats à tarte; pelles à tarte; gobelets en plastique; assiettes; coupelles à savon; bouilloires; services à thé; récipients isolants pour aliments ou boissons; brosses à dents; plateaux; dessous-de-plat; bouteilles isothermes; corbeilles à papier., 24, Tissus et produits textiles compris dans cette classe; couvertures de lit et de table; plaids; linge de bain; serviettes de bain; couvertures de lit; ciels de lit; linge de lit; cache-sommier; couvre-lits; jetés de lit; calicot; couvertures pour enfants; sous-verres en tissu; napperons en tissu; drapeaux en tissu; fanions en tissu; couettes; tours de lit pour berceaux; rideaux; drapeaux en textile; fanions en feutrine; serviettes de golf; essuie-mains; mouchoirs; serviettes à capuche; linge de maison; torchons; gants de cuisine; taies d'oreiller; housses de coussins; patchworks; couvertures pour nouveaux-nés; couvertures en soie; linge de table; serviettes en tissu; sets de table en tissu; nappes en tissu; jetés de canapé; serviettes; gants de toilette; couvertures en laine., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie; chaussures de sport; bandanas; casquettes de base-ball; robes de plage; vêtements de plage; ceintures; bavoirs non en papier; maillots de bain deux-pièces; blazers; bottes; noeuds papillon; soutien-gorges; casquettes; jambières; bavoirs en tissu; manteaux; robes; cache-oreilles; gants; chemises de golf; déguisements pour Halloween; chapeaux; bandeaux; bonneterie; vêtements pour bébés; vestes; jeans; pull-overs; fichus; justaucorps; guêtres; gants sans doigts; cravates; liquettes; chemises de nuit; pyjamas; pantalons; collants fins; polos; ponchos; vêtements de pluie; robes de chambre; sandales; foulards; chemises; jupes; shorts; pantalons; pantoufles; vêtements de nuit; chaussettes; bas; chandails; pantalons et maillots de jogging; maillots de bain; débardeurs; collants; tee-shirts; sous-vêtements; vestes; bandes pour les poignets., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; jeux d'adresse et d'action; figurines d'action et leurs accessoires (jouets); jeux de société; jeux de cartes; jouets à activités multiples pour enfants; jeux de badminton; ballons gonflables; ballons de basket-ball; jouets pour le bain; balles de base-ball; ballons de plage; balles à billes; poupées à billes; blocs de construction; boules de bowling; ensembles pour faire des bulles de savons comprenant le produit et les ustensiles; jeux d'échecs; maquillages de jeu pour enfants; bas de Noël; décorations pour arbres de Noël; figurines à collectionner (jouets); mobiles de berceau; jouets de berceau; jouets à lancer en forme de disque; poupées; vêtements de poupées; accessoires de poupées; ensembles de jeu avec poupée; jouets d'action électriques; appareils accompagnant des jeux de cartes et destinés à servir lors du jeu; matériel de pêche; balles de golf; gants de golf; marqueurs pour balles de golf; unités portatives de jeu pour jeux électroniques autres que celles conçues pour être utilisées seulement avec récepteur de télévision; palets de hockey; jouets gonflables; puzzles; cordes à sauter; cerfs-volants; tours de magie; billes; jeux de manipulation; jouets mécaniques; jouets avec boîte à musique; jouets musicaux; petits jouets à offrir lors d'une fête; jeux de fête; cartes à jouer; jouets en peluche; marionnettes; patins à roulettes; balles de caoutchouc; planches à roulettes; ballons de football; toupies; jouets anti-stress; peluches; tables de tennis de table; jeux à cible; ours en peluche; balles de tennis; ensembles seau et pelle (jouets); mobiles jouet; véhicules jouet; patinettes jouet; voitures jouet; maquettes jouet; figurines (jouets); tirelires jouet; camions jouet; montres jouet; jouets à ressort; yo-yo., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir; bagels; préparations de base pour faire des milk-shakes; gâteaux secs; pain; céréales pour petit déjeuner; préparations à base de céréales; bubble-gum; gâteaux; préparations pour gâteaux; bonbons; décorations pour gâteaux à base de bonbons; ketchup; en-cas en barres à base de céréales; chewing-gum; chocolat; boissons à base de chocolat; boissons à base de cacao; cônes pour crèmes glacées; confiserie; biscuits; en-cas à base de maïs; biscuits salés; sandwiches; desserts à base de gélatine aromatisée et édulcorée; friandises congelées; plats congelés composés essentiellement de pâtes ou de riz; yaourts glacés; miel; crèmes glacées; préparations laitières glacées; réglisse; marshmallows; mayonnaises; muffins; nouilles; flocons d'avoine; crêpes; préparations pour crêpes; pâtes alimentaires; pâtisserie; sirop pour crêpes; tartes; pizzas; pop-corn; bretzels; entremets; riz; petits pains; sauces pour salades; sauces; sorbets; épices; thé; tortillas; gaufres., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; production, distribution et location de films cinématographiques; production, distribution et location de programmes radiophoniques et de télévision; production, distribution et location de phonogrammes et de vidéogrammes; informations en matière de divertissement; production de spectacles de divertissement et de programmes interactifs en vue de leur distribution par voie de télévision, câble, satellite, de supports audio et vidéo, de cartouches, disques laser, disques informatiques et par voie électronique; production et fourniture de divertissement et de nouvelles au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques; publication d'informations (à l'exclusion de la publicité), notamment au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques; services de parcs à thème et d'attractions; services d'enseignement et de divertissement liés à des parcs à thèmes ou fournis à l'intérieur de parcs à thèmes; représentation de spectacles; présentation de spectacles; productions théâtrales; services d'artistes du spectacle. → 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils d'enregistrement de cassettes audio; lecteurs de cassettes audio; cassettes audio; disques audio; enceintes audio; jumelles; caméscopes; appareils photographiques; CD-ROM; lecteurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur); graveurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur); téléphones portables; accessoires pour téléphones portables non compris dans d'autres classes; housses pour téléphones portables; façades pour téléphones portables; lecteurs de compact disques; disques compacts; programmes de jeux informatiques; cartouches et disques de jeux informatiques; ordinateurs; matériel informatique; claviers d'ordinateurs; écrans d'ordinateurs; souris pour ordinateurs; lecteurs de disquettes pour ordinateurs; logiciels informatiques; téléphones sans fil; aimants décoratifs; appareils photographiques numériques; lecteurs de DVD; DVD, disques numériques polyvalents; vidéodisques numériques; agendas électroniques; étuis à lunettes; lunettes; casques à écouteurs; karaokés; microphones; lecteurs MP3; modems (intégrés à un ordinateur); tapis de souris; films cinématographiques; appareils de radio messagerie; baladeurs; assistants personnels numériques; imprimantes; radios; lunettes de soleil; téléphones; postes de télévision; caméras vidéo; magnétoscopes; lecteurs de cassettes vidéo; cartouches de jeu vidéo; disques de jeux vidéo; cassettes vidéo; visiophones; talkies-walkies; supports pour les poignets et les avant-bras pour usage avec un ordinateur., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques; réveils; boucles de ceinture en métaux précieux (destinées à l'habillement); cravates-ficelle avec des pointes en métaux précieux; bracelets; bustes en métaux précieux; éteignoirs en métaux précieux; chandeliers en métaux précieux; breloques; horloges; boucles d'oreilles; bijouterie; coffrets à bijoux en métaux précieux; chaînes; porte-clés en métaux précieux; épinglettes; coupe-papier en métaux précieux; chaînes pour le cou; colliers; fixe-cravates; pièces de monnaie non monétaires; épingles de parure; pendentifs; bagues; boucles pour cravates-ficelle; chronomètres à arrêt; épingles à cravate; fixe-cravates; horloges murales; bracelets de montre; boîtiers de montres; chaînes de montre; bracelets de montres; montres; alliances; montres-bracelets., 16, Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés; carnets d'adresses; almanachs; décalcomanies; agendas; estampes; kits de peinture pour l'art et l'artisanat; livres d'autographes; livres de naissance; stylos à bille; cartes de base-ball; classeurs; serre-livres; marque-pages; livres; autocollants pour pare-chocs de voiture; calendriers; dessins humoristiques; cartes de voeux; craies; livres d'éveil pour enfants; sous-verres en papier; albums de numismatique; albums de coloriage; crayons de couleur; bandes-dessinées; livres pour bons de réduction; centres de table décoratifs en papier; journaux intimes; couches-culottes jetables; règles à dessin; enveloppes; gommes; stylos feutres; fiches pédagogiques; cartes pour cadeaux; papier cadeau; mappemondes; cartes de souhaits; livres d'or; magazines; cartes (plans); blocs-notes; pâte à modeler; bulletins; journaux; papier à lettres; carnets; feuillets libres; peintures; drapeaux en papier; cotillons en papier; chapeaux de fête en papier; décorations en papier pour gâteaux; décorations de fête en papier; serviettes en papier; sachets de fête en papier; presse-papiers; nœuds en papier pour paquets cadeaux; fanions en papier; sets de table en papier; nappes en papier; pots à stylos et crayons; crayons; taille-crayons; trousses et boîtes à stylos et crayons; stylos; périodiques; albums photographiques; photographies; photogravures; reproductions; livres d'images; portraits; cartes postales; posters; diplômes imprimés; certificats imprimés; invitations imprimées; menus imprimés; livres de recettes; tampons en caoutchouc; fiches de scores; albums philatéliques; papeterie; agrafeuses; autocollants; cartes à échanger; règles non graduées; papier à lettres; articles pour l'écriture., 18, Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs de sport pour tous usages; sacs pour athlètes; sacs à dos de change pour bébés; sacs à dos; sacs de plage; cartables; étuis pour cartes de visite; porte-monnaies; bourse; sacs de change pour bébés; sacs marins; sacs banane; sacs de gymnastique; sacs à main; havresacs; étuis à clés; porte-clés en cuir; étuis à rouge à lèvres; bagages; étiquettes à bagages; sacs de voyage; cartables d'écolier; cabas à provisions; sacs fourre-tout; parapluies; sacs portés à la taille; portefeuilles., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; matelas gonflables pour le camping; couffins; lits; bancs; bibliothèques; meubles de rangement; chaises; porte-manteaux; meubles informatiques, supports pour claviers d'ordinateur; lits de camp; canapés; paillettes décoratives; mobiles décoratifs; bureaux; chalumeaux (pailles) pour boire; plaques en pierre taillées et gravées; figurines et statuettes en os, plâtre, plastique, cire ou bois; mâts porte-drapeaux; tabourets pour les pieds; meubles; décorations en plastique pour les emballages cadeaux; éventails; glace à main; boîtes à bijoux non en métal; porte-clés non en métal; mobilier de jardin; causeuses; porte-revues; matelas; miroirs; ornements (sauf ceux liés aux fêtes de Noël) en os, plâtre, plastique, cire ou bois; ottomanes; ornements de fête en plastique; socles; cadres photo; coussins; supports pour plantes en fil de fer et en métal; plaques murales décoratives; drapeaux en plastique; badges nominatifs en plastique; plaques d'immatriculation fantaisie en plastique; fanions en plastique; décorations en plastique pour gâteaux; coquillages; sacs de couchage; tables; coffres à jouets; porte-parapluies; stores vénitiens; carillons éoliens., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans cette classe; récipients pour boissons; verrerie pour boissons; abris pour oiseaux; bols; balais; moules à gâteaux; pelles à gâteaux; bougeoirs (non en métaux précieux); éteignoirs; gourdes; figurines en céramique; sous-verres (ni en papier, ni en tissu); boîtes à biscuits; formes à biscuits; tire-bouchons; tasses; poche à douille de pâtissier pour décorer; prismes décoratifs en cristal; verre décoratif; assiettes décoratives; plats; figurines en porcelaine, cristal, faïence, et verre; pots de fleurs; brosses à cheveux; peignes; récipients isolants; isolants amovibles pour récipients de boissons; boîtes à casse-croûte; mugs; porte-serviettes; ronds de serviettes (non en métaux précieux); gobelets en papier; assiettes en papier; plats à tarte; pelles à tarte; gobelets en plastique; assiettes; coupelles à savon; bouilloires; services à thé; récipients isolants pour aliments ou boissons; brosses à dents; plateaux; dessous-de-plat; bouteilles isothermes; corbeilles à papier., 24, Tissus et produits textiles compris dans cette classe; couvertures de lit et de table; plaids; linge de bain; serviettes de bain; couvertures de lit; ciels de lit; linge de lit; cache-sommier; couvre-lits; jetés de lit; calicot; couvertures pour enfants; sous-verres en tissu; napperons en tissu; drapeaux en tissu; fanions en tissu; couettes; tours de lit pour berceaux; rideaux; drapeaux en textile; fanions en feutrine; serviettes de golf; essuie-mains; mouchoirs; serviettes à capuche; linge de maison; torchons; gants de cuisine; taies d'oreiller; housses de coussins; patchworks; couvertures pour nouveaux-nés; couvertures en soie; linge de table; serviettes en tissu; sets de table en tissu; nappes en tissu; jetés de canapé; serviettes; gants de toilette; couvertures en laine., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie; chaussures de sport; bandanas; casquettes de base-ball; robes de plage; vêtements de plage; ceintures; bavoirs non en papier; maillots de bain deux-pièces; blazers; bottes; nœuds papillon; soutien-gorges; casquettes; jambières; bavoirs en tissu; manteaux; robes; cache-oreilles; gants; chemises de golf; déguisements pour Halloween; chapeaux; bandeaux; bonneterie; vêtements pour bébés; vestes; jeans; pull-overs; fichus; justaucorps; guêtres; gants sans doigts; cravates; liquettes; chemises de nuit; pyjamas; pantalons; collants fins; polos; ponchos; vêtements de pluie; robes de chambre; sandales; foulards; chemises; jupes; shorts; pantalons; pantoufles; vêtements de nuit; chaussettes; bas; chandails; pantalons et maillots de jogging; maillots de bain; débardeurs; collants; tee-shirts; sous-vêtements; vestes; bandes pour les poignets., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; jeux d'adresse et d'action; figurines d'action et leurs accessoires (jouets); jeux de société; jeux de cartes; jouets à activités multiples pour enfants; jeux de badminton; ballons gonflables; ballons de basket-ball; jouets pour le bain; balles de base-ball; ballons de plage; balles à billes; poupées à billes; blocs de construction; boules de bowling; ensembles pour faire des bulles de savons comprenant le produit et les ustensiles; jeux d'échecs; maquillages de jeu pour enfants; bas de Noël; décorations pour arbres de Noël; figurines à collectionner (jouets); mobiles de berceau; jouets de berceau; jouets à lancer en forme de disque; poupées; vêtements de poupées; accessoires de poupées; ensembles de jeu avec poupée; jouets d'action électriques; appareils accompagnant des jeux de cartes et destinés à servir lors du jeu; matériel de pêche; balles de golf; gants de golf; marqueurs pour balles de golf; unités portatives de jeu pour jeux électroniques autres que celles conçues pour être utilisées seulement avec récepteur de télévision; palets de hockey; jouets gonflables; puzzles; cordes à sauter; cerfs-volants; tours de magie; billes; jeux de manipulation; jouets mécaniques; jouets avec boîte à musique; jouets musicaux; petits jouets à offrir lors d'une fête; jeux de fête; cartes à jouer; jouets en peluche; marionnettes; patins à roulettes; balles de caoutchouc; planches à roulettes; ballons de football; toupies; jouets anti-stress; peluches; tables de tennis de table; jeux à cible; ours en peluche; balles de tennis; ensembles seau et pelle (jouets); mobiles jouet; véhicules jouet; patinettes jouet; voitures jouet; maquettes jouet; figurines (jouets); tirelires jouet; camions jouet; montres jouet; jouets à ressort; yo-yo., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir; bagels; préparations de base pour faire des milk-shakes; gâteaux secs; pain; céréales pour petit déjeuner; préparations à base de céréales; bubble-gum; gâteaux; préparations pour gâteaux; bonbons; décorations pour gâteaux à base de bonbons; ketchup; en-cas en barres à base de céréales; chewing-gum; chocolat; boissons à base de chocolat; boissons à base de cacao; cônes pour crèmes glacées; confiserie; biscuits; en-cas à base de maïs; biscuits salés; sandwiches; desserts à base de gélatine aromatisée et édulcorée; friandises congelées; plats congelés composés essentiellement de pâtes ou de riz; yaourts glacés; miel; crèmes glacées; préparations laitières glacées; réglisse; marshmallows; mayonnaises; muffins; nouilles; flocons d'avoine; crêpes; préparations pour crêpes; pâtes alimentaires; pâtisserie; sirop pour crêpes; tartes; pizzas; pop-corn; bretzels; entremets; riz; petits pains; sauces pour salades; sauces; sorbets; épices; thé; tortillas; gaufres., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; production, distribution et location de films cinématographiques; production, distribution et location de programmes radiophoniques et de télévision; production, distribution et location de phonogrammes et de vidéogrammes; informations en matière de divertissement; production de spectacles de divertissement et de programmes interactifs en vue de leur distribution par voie de télévision, câble, satellite, de supports audio et vidéo, de cartouches, disques laser, disques informatiques et par voie électronique; production et fourniture de divertissement et de nouvelles au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques; publication d'informations (à l'exclusion de la publicité), notamment au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques; services de parcs à thème et d'attractions; services d'enseignement et de divertissement liés à des parcs à thèmes ou fournis à l'intérieur de parcs à thèmes; représentation de spectacles; présentation de spectacles; productions théâtrales; services d'artistes du spectacle.

   Classification internationale

   9,14,16,18,20-21,24-25,28,30,41 → 9,14,16,18,20-21,24-25,28,30,41

   Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.2006

6. 23 oct. 2006

   LPS

   LPS

   9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils d'enregistrement de cassettes audio; lecteurs de cassettes audio; cassettes audio; disques audio; enceintes audio; jumelles; machines à calculer; caméscopes; appareils photographiques; CD-ROM; lecteurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur); graveurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur); téléphones portables; accessoires pour téléphones portables non compris dans d'autres classes; housses pour téléphones portables; façades pour téléphones portables; lecteurs de compact disques; disques compacts; programmes de jeux informatiques; cartouches et disques de jeux informatiques; ordinateurs; matériel informatique; claviers d'ordinateurs; écrans d'ordinateurs; souris pour ordinateurs; lecteurs de disquettes pour ordinateurs; logiciels informatiques; téléphones sans fil; aimants décoratifs; appareils photographiques numériques; lecteurs de DVD; DVD, disques numériques polyvalents; vidéodisques numériques; agendas électroniques; étuis à lunettes; lunettes; casques à écouteurs; karaokés; microphones; lecteurs MP3; modems (intégrés à un ordinateur); tapis de souris; films cinématographiques; appareils de radio messagerie; baladeurs; assistants personnels numériques; imprimantes; radios; lunettes de soleil; téléphones; postes de télévision; caméras vidéo; magnétoscopes; lecteurs de cassettes vidéo; cartouches de jeu vidéo; disques de jeux vidéo; cassettes vidéo; visiophones; talkies-walkies; supports pour les poignets et les avant-bras pour usage avec un ordinateur., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques; réveils; boucles de ceinture en métaux précieux (destinée s à l'habillement); cravates-ficelle avec des pointes en métaux précieux; bracelets; bustes en métaux précieux; éteignoirs en métaux précieux; chandeliers en métaux précieux; breloques; horloges; boucles d'oreilles; bijouterie; coffrets à bijoux en métaux précieux; chaînes; porte-clés en métaux précieux; épinglettes; coupe-papier en métaux précieux; chaînes pour le cou; colliers; fixe-cravates; pièces de monnaie non monétaires; épingles de parure; pendentifs; bagues; boucles pour cravates-ficelle; chronomètres à arrêt; épingles à cravate; fixe-cravates; horloges murales; bracelets de montre; boîtiers de montres; chaînes de montre; bracelets de montres; montres; alliances; montres-bracelets., 16, Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés; carnets d'adresses; almanachs; décalcomanies; agendas; estampes; kits de peinture pour l'art et l'artisanat; livres d'autographes; livres de naissance; stylos à bille; cartes de base-ball; classeurs; serre-livres; marque-pages; livres; autocollants pour pare-chocs de voiture; calendriers; dessins humoristiques; cartes de vux; craies; livres d'éveil pour enfants; sous-verres en papier; albums de numismatique; albums de coloriage; crayons de couleur; bandes-dessinées; livres pour bons de réduction; décalcomanies; centres de table décoratifs en papier; journaux intimes; couches-culottes jetables; règles à dessin; enveloppes; gommes; stylos feutres; fiches pédagogiques; cartes pour cadeaux; papier cadeau; mappemondes; cartes de souhaits; livres d'or; magazines; cartes (plans); blocs-notes; pâte à modeler; bulletins; journaux; papier à lettres; carnets; feuillets libres; peintures; drapeaux en papier; cotillons en papier; chapeaux de fête en papier; décorations en papier pour gâteaux; décorations de fête en papier; serviettes en papier; sachets de fête en papier; presse-papiers; noeuds en papier pour paquets cadeaux; fanions en papier; sets de table en papier; nappes en papier; pots à stylos et crayons; crayons; taille-crayons; trousses et boîtes à stylos et crayons; stylos; périodiques; albums photographiques; photographies; photogravures; reproductions; livres d'images; portraits; cartes postales; posters; diplômes imprimés; certificats imprimés; invitations imprimées; menus imprimés; livres de recettes; tampons en caoutchouc; fiches de scores; albums philatéliques; papeterie; agrafeuses; autocollants; cartes à échanger; règles non graduées; papier à lettres; articles pour l'écriture., 18, Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs de sport pour tous usages; sacs pour athlètes; sacs à dos de change pour bébés; sacs à dos; sacs de plage; cartables; étuis pour cartes de visite; porte-monnaies; bourse; sacs de change pour bébés; sacs marins; sacs banane; sacs de gymnastique; sacs à main; havresacs; étuis à clés; porte-clés en cuir; étuis à rouge à lèvres; bagages; étiquettes à bagages; sacs de voyage; cartables d'écolier; cabas à provisions; sacs fourre-tout; parapluies; sacs portés à la taille; portefeuilles., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; matelas gonflables pour le camping; couffins; lits; bancs; bibliothèques; meubles de rangement; chaises; porte-manteaux; meubles informatiques, supports pour claviers d'ordinateur; lits de camp; canapés; paillettes décoratives; mobiles décoratifs; bureaux; chalumeaux (pailles) pour boire; plaques en pierre taillées et gravées; figurines et statuettes en os, plâtre, plastique, cire ou bois; mâts porte-drapeaux; tabourets pour les pieds; meubles; décorations en plastique pour les emballages cadeaux; éventails; glace à main; boîtes à bijoux non en métal; porte-clés non en métal; mobilier de jardin; causeuses; porte-revues; matelas; miroirs; ornements (sauf ceux liés aux fêtes de Noël) en os, plâtre, plastique, cire ou bois; ottomanes; ornements de fête en plastique; so cles; cadres photo; coussins; supports pour plantes en fil de fer et en métal; plaques murales décoratives; drapeaux en plastique; badges nominatifs en plastique; plaques d'immatriculation fantaisie en plastique; fanions en plastique; décorations en plastique pour gâteaux; coquillages; sacs de couchage; tables; coffres à jouets; porte-parapluies; stores vénitiens; carillons éoliens., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans cette classe; récipients pour boissons; verrerie pour boissons; abris pour oiseaux; bols; balais; moules à gâteaux; pelles à gâteaux; bougeoirs (non en métaux précieux); éteignoirs; gourdes; figurines en céramique; sous-verres (ni en papier, ni en tissu); boîtes à biscuits; formes à biscuits; tire-bouchons; tasses; poche à douille de pâtissier pour décorer; prismes décoratifs en cristal; verre décoratif; assiettes décoratives; plats; figurines en porcelaine, cristal, faïence, et verre; pots de fleurs; brosses à cheveux; peignes; récipients isolants; isolants amovibles pour récipients de boissons; boîtes à casse-croûte; mugs; porte-serviettes; ronds de serviettes (non en métaux précieux); gobelets en papier; assiettes en papier; plats à tarte; pelles à tarte; gobelets en plastique; assiettes; coupelles à savon; bouilloires; services à thé; récipients isolants pour aliments ou boissons; brosses à dents; plateaux; dessous-de-plat; bouteilles isothermes; corbeilles à papier., 24, Tissus et produits textiles compris dans cette classe; couvertures de lit et de table; plaids; linge de bain; serviettes de bain; couvertures de lit; ciels de lit; linge de lit; cache-sommier; couvre-lits; jetés de lit; calicot; couvertures pour enfants; sous-verres en tissu; napperons en tissu; drapeaux en tissu; fanions en tissu; couettes; tours de lit pour berceaux; rideaux; drapeaux en textile; fanions en feutrine; serviettes de golf; essuie-mains; mouchoirs; serviettes à capuche; linge de maison; torchons; gants de cuisine; taies d'oreiller; housses de coussins; patchworks; couvertures pour nouveaux-nés; couvertures en soie; linge de table; serviettes en tissu; sets de table en tissu; nappes en tissu; jetés de canapé; serviettes; gants de toilette; couvertures en laine., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie; chaussures de sport; bandanas; casquettes de base-ball; robes de plage; vêtements de plage; ceintures; bavoirs non en papier; maillots de bain deux-pièces; blazers; bottes; noeuds papillon; soutien-gorges; casquettes; jambières; bavoirs en tissu; manteaux; robes; cache-oreilles; chaussures; gants; chemises de golf; déguisements pour Halloween; chapeaux; bandeaux; chapellerie; bonneterie; vêtements pour bébés; vestes; jeans; pull-overs; fichus; justaucorps; guêtres; gants sans doigts; cravates; liquettes; chemises de nuit; pyjamas; pantalons; collants fins; polos; ponchos; vêtements de pluie; robes de chambre; sandales; foulards; chemises; chaussures; jupes; shorts; pantalons; pantoufles; vêtements de nuit; chaussettes; bas; chandails; pantalons et maillots de jogging; maillots de bain; débardeurs; collants; tee-shirts; sous-vêtements; vestes; bandes pour les poignets., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; jeux d'adresse et d'action; figurines d'action et leurs accessoires (jouets); jeux de société; jeux de cartes; jouets à activités multiples pour enfants; jeux de badminton; ballons gonflables; ballons de basket-ball; jouets pour le bain; balles de base-ball; ballons de plage; balles à billes; poupées à billes; jeux de société; blocs de construction; boules de bowling; ensembles pour faire des bulles de savons comprenant le produit et les ustensiles; jeux d'échecs; maquillages de jeu pour enfants; bas de Noël; décorations pour arbres de Noël; figurines à collectionner (jouets); mobiles de berceau; jouets de berceau; jouets à lancer en forme de disque; poupées; vêtements de poupées; accessoires de poupées; ensembles de jeu avec poupée; jouets d'action électriques; appareils accompagnant des jeux de cartes et destinés à servir lors du jeu; matériel de pêche; balles de golf; gants de golf; marqueurs pour balles de golf; unités portatives de jeu pour jeux électroniques autres que celles conçues pour être utilisées seulement avec récepteur de télévision; palets de hockey; jouets gonflables; puzzles; cordes à sauter; cerfs-volants; tours de magie; billes; jeux de manipulation; jouets mécaniques; jouets avec boîte à musique; jouets musicaux; jeux de société; petits jouets à offrir lors d'une fête; jeux de fête; cartes à jouer; jouets en peluche; marionnettes; patins à roulettes; balles de caoutchouc; planches à roulettes; ballons de football; toupies; jouets anti-stress; peluches; tables de tennis de table; jeux à cible; ours en peluche; balles de tennis; ensembles seau et pelle (jouets); mobiles jouet; véhicules jouet; patinettes jouet; voitures jouet; maquettes jouet; figurines (jouets); tirelires jouet; camions jouet; montres jouet; jouets à ressort; yo-yo., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir; bagels; préparations de base pour faire des milk-shakes; gâteaux secs; pain; céréales pour petit déjeuner; préparations à base de céréales; bubble-gum; gâteaux; préparations pour gâteaux; bonbons; décorations pour gâteaux à base de bonbons; ketchup; en-cas en barres à base de céréales; chewing-gum; chocolat; boissons à base de chocolat; boissons à base de cacao; cônes pour crèmes glacées; confiserie; biscuits; en-cas à base de maïs; biscuits salés; sandwiches; desserts à base de gélatine aromatisée et édulcorée; friandises congelées; plats congelés composés essentiellement de pâtes ou de riz; yaourts glacés; miel; crèmes glacées; préparations laitières glacées; réglisse; marshmallows; mayonnaises; muffins; moutarde; nouilles; flocons d'avoine; crêpes; préparations pour crêpes; pâtes alimentaires; pâtisserie; sirop pour crêpes; tartes; pizzas; pop-corn; bretzels; entremets; riz; petits pains; sauces pour salades; sauces; sorbets; épices; thé; tortillas; gaufres., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; production, distribution et location de films cinématographiques; production, distribution et location de programmes radiophoniques et de télévision; production, distribution et location de phonogrammes et de vidéogrammes; informations en matière de divertissement; production de spectacles de divertissement et de programmes interactifs en vue de leur distribution par voie de télévision, câble, satellite, de supports audio et vidéo, de cartouches, disques laser, disques informatiques et par voie électronique; production et fourniture de divertissement et de nouvelles au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques; publication d'informations (à l'exclusion de la publicité), notamment au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques; services de parcs à thème et d'attractions; services d'enseignement et de divertissement liés à des parcs à thèmes ou fournis à l'intérieur de parcs à thèmes; représentation de spectacles; présentation de spectacles; productions théâtrales; services d'artistes du spectacle. → 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils d'enregistrement de cassettes audio; lecteurs de cassettes audio; cassettes audio; disques audio; enceintes audio; jumelles; caméscopes; appareils photographiques; CD-ROM; lecteurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur); graveurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur); téléphones portables; accessoires pour téléphones portables non compris dans d'autres classes; housses pour téléphones portables; façades pour téléphones portables; lecteurs de compact disques; disques compacts; programmes de jeux informatiques; cartouches et disques de jeux informatiques; ordinateurs; matériel informatique; claviers d'ordinateurs; écrans d'ordinateurs; souris pour ordinateurs; lecteurs de disquettes pour ordinateurs; logiciels informatiques; téléphones sans fil; aimants décoratifs; appareils photographiques numériques; lecteurs de DVD; DVD, disques numériques polyvalents; vidéodisques numériques; agendas électroniques; étuis à lunettes; lunettes; casques à écouteurs; karaokés; microphones; lecteurs MP3; modems (intégrés à un ordinateur); tapis de souris; films cinématographiques; appareils de radio messagerie; baladeurs; assistants personnels numériques; imprimantes; radios; lunettes de soleil; téléphones; postes de télévision; caméras vidéo; magnétoscopes; lecteurs de cassettes vidéo; cartouches de jeu vidéo; disques de jeux vidéo; cassettes vidéo; visiophones; talkies-walkies; supports pour les poignets et les avant-bras pour usage avec un ordinateur., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques; réveils; boucles de ceinture en métaux précieux (destinée s à l'habillement); cravates-ficelle avec des pointes en métaux précieux; bracelets; bustes en métaux précieux; éteignoirs en métaux précieux; chandeliers en métaux précieux; breloques; horloges; boucles d'oreilles; bijouterie; coffrets à bijoux en métaux précieux; chaînes; porte-clés en métaux précieux; épinglettes; coupe-papier en métaux précieux; chaînes pour le cou; colliers; fixe-cravates; pièces de monnaie non monétaires; épingles de parure; pendentifs; bagues; boucles pour cravates-ficelle; chronomètres à arrêt; épingles à cravate; fixe-cravates; horloges murales; bracelets de montre; boîtiers de montres; chaînes de montre; bracelets de montres; montres; alliances; montres-bracelets., 16, Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés; carnets d'adresses; almanachs; décalcomanies; agendas; estampes; kits de peinture pour l'art et l'artisanat; livres d'autographes; livres de naissance; stylos à bille; cartes de base-ball; classeurs; serre-livres; marque-pages; livres; autocollants pour pare-chocs de voiture; calendriers; dessins humoristiques; cartes de voeux; craies; livres d'éveil pour enfants; sous-verres en papier; albums de numismatique; albums de coloriage; crayons de couleur; bandes-dessinées; livres pour bons de réduction; centres de table décoratifs en papier; journaux intimes; couches-culottes jetables; règles à dessin; enveloppes; gommes; stylos feutres; fiches pédagogiques; cartes pour cadeaux; papier cadeau; mappemondes; cartes de souhaits; livres d'or; magazines; cartes (plans); blocs-notes; pâte à modeler; bulletins; journaux; papier à lettres; carnets; feuillets libres; peintures; drapeaux en papier; cotillons en papier; chapeaux de fête en papier; décorations en papier pour gâteaux; décorations de fête en papier; serviettes en papier; sachets de fête en papier; presse-papiers; noeuds en papier pour paquets cadeaux; fanions en papier; sets de table en papier; nappes en papier; pots à stylos et crayons; crayons; taille-crayons; trousses et boîtes à stylos et crayons; stylos; périodiques; albums photographiques; photographies; photogravures; reproductions; livres d'images; portraits; cartes postales; posters; diplômes imprimés; certificats imprimés; invitations imprimées; menus imprimés; livres de recettes; tampons en caoutchouc; fiches de scores; albums philatéliques; papeterie; agrafeuses; autocollants; cartes à échanger; règles non graduées; papier à lettres; articles pour l'écriture., 18, Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs de sport pour tous usages; sacs pour athlètes; sacs à dos de change pour bébés; sacs à dos; sacs de plage; cartables; étuis pour cartes de visite; porte-monnaies; bourse; sacs de change pour bébés; sacs marins; sacs banane; sacs de gymnastique; sacs à main; havresacs; étuis à clés; porte-clés en cuir; étuis à rouge à lèvres; bagages; étiquettes à bagages; sacs de voyage; cartables d'écolier; cabas à provisions; sacs fourre-tout; parapluies; sacs portés à la taille; portefeuilles., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; matelas gonflables pour le camping; couffins; lits; bancs; bibliothèques; meubles de rangement; chaises; porte-manteaux; meubles informatiques, supports pour claviers d'ordinateur; lits de camp; canapés; paillettes décoratives; mobiles décoratifs; bureaux; chalumeaux (pailles) pour boire; plaques en pierre taillées et gravées; figurines et statuettes en os, plâtre, plastique, cire ou bois; mâts porte-drapeaux; tabourets pour les pieds; meubles; décorations en plastique pour les emballages cadeaux; éventails; glace à main; boîtes à bijoux non en métal; porte-clés non en métal; mobilier de jardin; causeuses; porte-revues; matelas; miroirs; ornements (sauf ceux liés aux fêtes de Noël) en os, plâtre, plastique, cire ou bois; ottomanes; ornements de fête en plastique; socles; cadres photo; coussins; supports pour plantes en fil de fer et en métal; plaques murales décoratives; drapeaux en plastique; badges nominatifs en plastique; plaques d'immatriculation fantaisie en plastique; fanions en plastique; décorations en plastique pour gâteaux; coquillages; sacs de couchage; tables; coffres à jouets; porte-parapluies; stores vénitiens; carillons éoliens., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans cette classe; récipients pour boissons; verrerie pour boissons; abris pour oiseaux; bols; balais; moules à gâteaux; pelles à gâteaux; bougeoirs (non en métaux précieux); éteignoirs; gourdes; figurines en céramique; sous-verres (ni en papier, ni en tissu); boîtes à biscuits; formes à biscuits; tire-bouchons; tasses; poche à douille de pâtissier pour décorer; prismes décoratifs en cristal; verre décoratif; assiettes décoratives; plats; figurines en porcelaine, cristal, faïence, et verre; pots de fleurs; brosses à cheveux; peignes; récipients isolants; isolants amovibles pour récipients de boissons; boîtes à casse-croûte; mugs; porte-serviettes; ronds de serviettes (non en métaux précieux); gobelets en papier; assiettes en papier; plats à tarte; pelles à tarte; gobelets en plastique; assiettes; coupelles à savon; bouilloires; services à thé; récipients isolants pour aliments ou boissons; brosses à dents; plateaux; dessous-de-plat; bouteilles isothermes; corbeilles à papier., 24, Tissus et produits textiles compris dans cette classe; couvertures de lit et de table; plaids; linge de bain; serviettes de bain; couvertures de lit; ciels de lit; linge de lit; cache-sommier; couvre-lits; jetés de lit; calicot; couvertures pour enfants; sous-verres en tissu; napperons en tissu; drapeaux en tissu; fanions en tissu; couettes; tours de lit pour berceaux; rideaux; drapeaux en textile; fanions en feutrine; serviettes de golf; essuie-mains; mouchoirs; serviettes à capuche; linge de maison; torchons; gants de cuisine; taies d'oreiller; housses de coussins; patchworks; couvertures pour nouveaux-nés; couvertures en soie; linge de table; serviettes en tissu; sets de table en tissu; nappes en tissu; jetés de canapé; serviettes; gants de toilette; couvertures en laine., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie; chaussures de sport; bandanas; casquettes de base-ball; robes de plage; vêtements de plage; ceintures; bavoirs non en papier; maillots de bain deux-pièces; blazers; bottes; noeuds papillon; soutien-gorges; casquettes; jambières; bavoirs en tissu; manteaux; robes; cache-oreilles; gants; chemises de golf; déguisements pour Halloween; chapeaux; bandeaux; bonneterie; vêtements pour bébés; vestes; jeans; pull-overs; fichus; justaucorps; guêtres; gants sans doigts; cravates; liquettes; chemises de nuit; pyjamas; pantalons; collants fins; polos; ponchos; vêtements de pluie; robes de chambre; sandales; foulards; chemises; jupes; shorts; pantalons; pantoufles; vêtements de nuit; chaussettes; bas; chandails; pantalons et maillots de jogging; maillots de bain; débardeurs; collants; tee-shirts; sous-vêtements; vestes; bandes pour les poignets., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; jeux d'adresse et d'action; figurines d'action et leurs accessoires (jouets); jeux de société; jeux de cartes; jouets à activités multiples pour enfants; jeux de badminton; ballons gonflables; ballons de basket-ball; jouets pour le bain; balles de base-ball; ballons de plage; balles à billes; poupées à billes; blocs de construction; boules de bowling; ensembles pour faire des bulles de savons comprenant le produit et les ustensiles; jeux d'échecs; maquillages de jeu pour enfants; bas de Noël; décorations pour arbres de Noël; figurines à collectionner (jouets); mobiles de berceau; jouets de berceau; jouets à lancer en forme de disque; poupées; vêtements de poupées; accessoires de poupées; ensembles de jeu avec poupée; jouets d'action électriques; appareils accompagnant des jeux de cartes et destinés à servir lors du jeu; matériel de pêche; balles de golf; gants de golf; marqueurs pour balles de golf; unités portatives de jeu pour jeux électroniques autres que celles conçues pour être utilisées seulement avec récepteur de télévision; palets de hockey; jouets gonflables; puzzles; cordes à sauter; cerfs-volants; tours de magie; billes; jeux de manipulation; jouets mécaniques; jouets avec boîte à musique; jouets musicaux; petits jouets à offrir lors d'une fête; jeux de fête; cartes à jouer; jouets en peluche; marionnettes; patins à roulettes; balles de caoutchouc; planches à roulettes; ballons de football; toupies; jouets anti-stress; peluches; tables de tennis de table; jeux à cible; ours en peluche; balles de tennis; ensembles seau et pelle (jouets); mobiles jouet; véhicules jouet; patinettes jouet; voitures jouet; maquettes jouet; figurines (jouets); tirelires jouet; camions jouet; montres jouet; jouets à ressort; yo-yo., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir; bagels; préparations de base pour faire des milk-shakes; gâteaux secs; pain; céréales pour petit déjeuner; préparations à base de céréales; bubble-gum; gâteaux; préparations pour gâteaux; bonbons; décorations pour gâteaux à base de bonbons; ketchup; en-cas en barres à base de céréales; chewing-gum; chocolat; boissons à base de chocolat; boissons à base de cacao; cônes pour crèmes glacées; confiserie; biscuits; en-cas à base de maïs; biscuits salés; sandwiches; desserts à base de gélatine aromatisée et édulcorée; friandises congelées; plats congelés composés essentiellement de pâtes ou de riz; yaourts glacés; miel; crèmes glacées; préparations laitières glacées; réglisse; marshmallows; mayonnaises; muffins; nouilles; flocons d'avoine; crêpes; préparations pour crêpes; pâtes alimentaires; pâtisserie; sirop pour crêpes; tartes; pizzas; pop-corn; bretzels; entremets; riz; petits pains; sauces pour salades; sauces; sorbets; épices; thé; tortillas; gaufres., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; production, distribution et location de films cinématographiques; production, distribution et location de programmes radiophoniques et de télévision; production, distribution et location de phonogrammes et de vidéogrammes; informations en matière de divertissement; production de spectacles de divertissement et de programmes interactifs en vue de leur distribution par voie de télévision, câble, satellite, de supports audio et vidéo, de cartouches, disques laser, disques informatiques et par voie électronique; production et fourniture de divertissement et de nouvelles au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques; publication d'informations (à l'exclusion de la publicité), notamment au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques; services de parcs à thème et d'attractions; services d'enseignement et de divertissement liés à des parcs à thèmes ou fournis à l'intérieur de parcs à thèmes; représentation de spectacles; présentation de spectacles; productions théâtrales; services d'artistes du spectacle.

   Classification internationale

   9,14,16,18,20-21,24-25,28,30,41 → 9,14,16,18,20-21,24-25,28,30,41

   Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006

7. 14 sept. 2006

   Enregistré

   Publié dans la FOSC No 178 du 14.09.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.