SANBITTER
Marque suisse · 549814 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 549814
- Numéro de demande
- 55934/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 juil. 2006
- Enregistrée
- 31 août 2006
- Publiée
- 14 sept. 2006
- Protégée jusqu’au
- 5 juil. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; apéritifs sans alcool; cocktails sans alcool; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques
Texte déposé
Bières; eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; apéritifs sans alcool; cocktails sans alcool; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.07.2026 → 05.07.2036
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
- 9 mai 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 9 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 9 mai 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sanpellegrino S.p.A., Via Castelvetro 17/23, 20154 Milan, Italie → Sanpellegrino S.p.A., San Pellegrino Terme (Bergamo), Località Ruspino, 24016, Italie
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 6 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
- 14 sept. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 178 du 14.09.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.