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Marque suisse · 549850 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
549850
Numéro de demande
52920/2006
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 2006
Enregistrée
5 sept. 2006
Publiée
19 sept. 2006
Radiée
23 oct. 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Texte déposé

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir

Texte déposé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir.

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 12 janv. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Bazin de Caix, 53 chemin de Primerose, 1007 Lausanne → SUMAYA, 6 rue Saulnier, 92800 PUTEAUX, France
    Mandataire
    SEDIN SA, 24 Rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 12.01.2016

  3. 12 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.01.2016

  4. 19 sept. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2006

Parties

Titulaire

SUMAYA

92800 PUTEAUX, FR

Mandataire

SEDIN SA

1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.