DELVAUX 1829 D
Marque suisse · 549934 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 549934
- Numéro de demande
- 54161/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DELVAUX 1829 D ((fig.))
- Déposée
- 8 mai 2006
- Enregistrée
- 6 sept. 2006
- Publiée
- 20 sept. 2006
- Protégée jusqu’au
- 8 mai 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.09.01, 24.09.05, 24.09.14, 24.09.16, 27.05.01, 27.05.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Produits métalliques non compris dans d'autres classes; fermetures et fermoirs métalliques pour sacs et pour autres produits de maroquinerie; accessoires métalliques pour sacs et autres produits de maroquinerie, compris dans cette classe.
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et autres produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; fermetures et fermoirs et autres accessoires pour sacs et pour autres produits de maroquinerie en métaux précieux ou en plaqué, compris dans cette classe; articles de bijouterie; porte-clefs de fantaisie; horlogerie et instruments chronométriques.
Cuir et bagages
Cuir et imitation du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes et notamment sacs, sacs à mains, sacs de voyage, sacoches; trousses de voyage (maroquinerie), cartables, porte-documents; malles, mallettes et valises; porte-monnaie, bourses et portefeuilles; bandoulières (courroies) et sangles en cuir; parapluies, parasols et cannes; articles de bijouterie en cuir; porte-clefs en cuir; peaux d'animaux.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie; foulards, cravates, ceintures.
Publicité et services aux entreprises
Publicité et promotion; aides et conseils en matière de publicité et de promotion, de marketing et de communication d'entreprises; organisation d'événements, d'expositions, de foires et de salons à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire et promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons); activités de franchisage; concession de licences de publipromotion; services de relations publiques; ventes aux enchères.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 08.05.2026 → 08.05.2036
Publié dans Swissreg le 19.06.2026
- 2 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 02.05.2016
- 2 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.05.2016
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 20 sept. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.