OSCAR

Marque suisse · 550317 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
550317
Numéro de demande
54385/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 mai 2006
Enregistrée
19 sept. 2006
Publiée
3 oct. 2006
Protégée jusqu’au
16 mai 2026
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

  2. 30 juin 2011

    Transféré

    Titulaire
    Swissatec Sàrl, Chemin du Finage 12, 2350 Saignelégier → Pierre-Alain Gilliéron, Chemin de la Fiole 15, 2710 Tavannes
    Mandataire
    Chevrier Watch Distribution, Rue de la Gare 48, 2502 Bienne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 30.06.2011

  3. 3 oct. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2006

Parties

Titulaire

Pierre-Alain Gilliéron

2710 Tavannes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.