LE Pain QUOTIDIEN
Marque suisse · 550352 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 550352
- Numéro de demande
- 01172/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LE Pain QUOTIDIEN ((fig.))
- Déposée
- 1 juin 2006
- Enregistrée
- 19 sept. 2006
- Publiée
- 3 oct. 2006
- Protégée jusqu’au
- 1 juin 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 08.01.01, 08.01.02, 08.01.04, 26.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Services de vente au détail de produits de boulangerie; le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, à savoir produits de boulangerie; services de vente au détail offrant une large variété de spécialités de produits alimentaires, de boisson et d'ingrédients; le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, à savoir une large variété de spécialités de produits alimentaires, de boisson et d'ingrédients culinaires; ventes promotionnelles, y compris les services de ventes au détail offrant des spécialités de produits alimentaires, de boissons et d'ingrédients culinaires; services de franchise, à savoir offrant une assistance de gestion d'affaires dans l'établissement et le fonctionnement de restaurants combinés avec des boulangeries et de la vente au détail de produits alimentaires et de boissons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Brunchco 21 S.A., Rue de la Victoire 1, 1060 Saint-Gilles, Belgique → Brunchco 21 S.A., Avenue du Port 86C, Unit 103B, 1000 Brussels, Belgique
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 18 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 01.06.2026 → 01.06.2036
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 30 oct. 2020
Transféré
- Titulaire
- PQ Licensing S.A., Rue des Colonies 11, 1000 Bruxelles, Belgique → Brunchco 21 S.A., Rue de la Victoire 1, 1060 Saint-Gilles, Belgique
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 20 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- KIRKER & Cie, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève,, Case Postale 153, 1226 Thônex / Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 3 oct. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2006
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.