ROYAL SELECTION

Marque suisse · 550785 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
550785
Numéro de demande
01394/2006
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ROYAL SELECTION ((fig.))
Déposée
10 juil. 2006
Enregistrée
5 oct. 2006
Publiée
19 oct. 2006
Radiée
13 févr. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés, matières en papier ou carton pour l'emballage.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; poissons panés et nature, coquillages, surimi, crustacés, mollusques comestibles, saumon et truites fumés, poissons frais, crevettes, moules, anchois, rollmopps.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2017

  2. 30 janv. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Premium Handels AG, Franz Josef Oehri Str. 6, 9493 Mauren, Liechtenstein → KATARZYNA MOSZCZENSKA-BARANSKA, Chemin des Ecureuils 4, 1337 Vallorbe

    Publié dans Swissreg le 30.01.2012

  3. 22 oct. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Katarzyna MOSZCZENSKA-BARANSKA, Sonnenbühlstrasse 26 B, 8305 Dietlikon → Premium Handels AG, Franz Josef Oehri Str. 6, 9493 Mauren, Liechtenstein

    Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007

  4. 7 mai 2007

    Partiellement radié

    LPS
    16, Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés, matières en papier ou carton pour l'emballage., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; poissons panés et nature, coquillages, surimi, crustacés, mollusques comestibles, saumon et truites fumés, poissons frais, crevettes, moules, anchois, rollmopps. → 16, Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés, matières en papier ou carton pour l'emballage., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; poissons panés et nature, coquillages, surimi, crustacés, mollusques comestibles, saumon et truites fumés, poissons frais, crevettes, moules, anchois, rollmopps.
    Classification internationale
    16,29 → 16,29

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.2007

  5. 19 oct. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 19.10.2006

Parties

Titulaire

KATARZYNA MOSZCZENSKA-BARANSKA

1337 Vallorbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.