MOZAII

Marque suisse · 551053 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
551053
Numéro de demande
55390/2006
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 juin 2006
Enregistrée
13 oct. 2006
Publiée
31 oct. 2006
Radiée
23 janv. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; pellicules vierges; terreau; terreau de rempotage.

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; jet d'encre en cartouches et toner en cartouches.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; liquide lave-glace; produits de nettoyage pour tuyaus d'écoulements; cires à meubles; savon pour le corps, savon liquide pour le corps, disques cosmetiques de démaquillage, antitranspirants et déodorisants, huile pour bébés, poudres pour bébés, shampooings pour bébés, huiles de bain, poudres de bain, houppettes à poudre d'ouate, bâtons d'ouate à usage personnel, moussants pour le bain et perles de bain, après-shampoings, produits pour démêler les cheveux, shampoings, eaux dentifrices, dissolvants pour vernis à ongles, vaseline à usage cosmétique, crèmes et gels à raser, crèmes pour la peau, lotions pour la peau.

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; briquettes de charbon de bois, combustible à briquets sous forme liquide pour charbon de bois, bois de feu, huiles minérales servant de lubrifiants et huiles moteur; bougis à chauffe-plat.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; désodorisants d'atmosphère, bandages et compresse de gaze, désodorisants pour voitures, désodorisants pour tapis, désodorisants à usage domestique, insecticides à usage agricole et domestique.

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; feuilles d'aluminium.

Machines et moteurs

Machines et machines-outils, à l'exception de couteaux et de fers à usage industrielle; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines pour le ménage; robots électroniques; mixers pour le ménage; robots électroniques de cuisine; presse-fruits électroniques.

Outils à main

Couteaux de boucher, couteaux de chef, couteaux d'office; vaiselle de table, à savoir couteaux en plastiques et couteaux en acier inoxydable; couteaux universels et lames de rasoirs à usage personnel et domestique.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; piles; appareils photographiques; bandes vidéo vierges; thermomètres à usage domestique; minuterie pour la cuisson.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Texte déposé

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; ampoules électriques, filtres à eau.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; voitures d'enfants; poussettes d'enfants et accessoires pour poussettes d'enfants.

Armes et feux d’artifice

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice; allumeurs.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; horloges; assiettes en métaux précieux; bougeoirs en métaux précieux; porte-serviettes et ronds de serviettes en métaux précieux; passoires en métaux précieux; gobelets et grandes tasses en métaux précieux.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; filtres en papier pour cafetières, papeterie, à savoir cartes pense-bête, enveloppes, blocs-notes réglées et non réglées, rubans transparentes auto-adhésifs à usage domestique, papier informatique, langes en paper, mouchoirs de papier, serviettes de bain, serviettes de toilette en papier, sacs plastiques à la conservation de produits alimentaires à usage domestique, sacs-poubelle plastiques, sacs en papier, papier paraffiné, films plastiques, couches jetables, pantalons de survêtement jetables, almanachs, colles pour la papeterie ou le ménage, papier à lettres, papier de d'emballage pour congélation; décorations de fête; nappes en papier ou plastique; ronds de table en papier ou plastique; serviettes de table en papier.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles de jardinage.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Texte déposé

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintres, pailles pour la dégustation des boissons.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; assiettes non en métaux précieux; bougeoirs non en métaux précieux; porte-serviettes et ronds de serviettes non en métaux précieux; vases; récipients en plastique pour le ménage et la cuisine, ustensiles pour la cuisine, à savoir racloirs de marmites et casseroles, passoires non en métaux précieux, spatules, fouets non électriques, pinces de service, brosses pour laver la vaisselle, éponges à récurer, éponges à usage domestique, tasses en plastique, tasses en papier, tasses en mousse, assiettes en plastique, assiettes en papier, assiettes en mousse, bols en plastique, bols en mousse, fils dentaires, peignes à cheveux brosses à dents électriques et non électriques, verres en plastique, gobelets et grandes tasses non en métaux précieux, gants de ménage à usage courant.

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; bandes à lier non métalliques, tentes.

Tissus

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; serviettes de cuisine, lavettes, maniques, gants de cuisine; nappes (non en papier); linge de table (non en papier); ronds de table (non en papier); serviettes de table en matières textiles.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; rubans à lier.

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Texte déposé

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer, décorations de fête.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; décoration de gâteaux comestibles.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; aliments pour chats, litières pour chats, aliments pour chiens, biscuits pour chiens, friandises comestibles pour chiens, graines pour les oiseaux; bulbes et semences.

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Texte déposé

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Publicité et services aux entreprises

Négociations et consultation des affaires en matière des affaires commerciales concernant d'achat et de vente (y compris par Internet) et d'importation et d'exportation de produits énumérés en classes 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 11, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27 et 28; négociations des affaires commerciales pour le support de la vente de produits et de la furniture des services; services d'épicerie au détail; services de vente au détail y compris services de vente au détails par le biais du commerce électronique; le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément chez un grossiste; services de vente au détail rendus par des boutiques virtuelles; services de vente au détail rendus par des magasins; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.

Finance, assurance et immobilier

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Texte déposé

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Télécommunications

Telecommunication; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés; transport du son et des images via satélite; services de télex, télégraphiques, téléphoniques, radiotéléphoniques et radiotélégraphiques; agences de presse.

Transport et voyages

Transport et stockage; organisation de voyages et de tours; accompagnement de voyageurs; leasing des véhicules de transportation; prestations d'agences de voyages.

Éducation, divertissement et sport

Enseignement et recreation; cours et formation; présentation de programmes de musique et de divertissement, aussi par la radio et par la télévision; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de colloques et d'activités enseignement similaire; organisation d'expositions et de foires à buts culturels ou éducatifs; organisation d'événements sportifs; publication, éducation, prêt et diffusion de livres, revues, journaux, brochures et périodiques, y compris sous forme électronique.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.01.2017

  2. 10 mai 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Meisser & Partners AG, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners AG, Schulstrasse 1, 7302 Landquart

    Publié dans Swissreg le 10.05.2016

  3. 18 août 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ahold Licensing Sàrl, rue Jean-Petitot 2, 1204 Genève → Ahold Licensing Sàrl, Rue Jean François Bartholoni 4-6, 1204 Geneva

    Publié dans Swissreg le 18.08.2015

  4. 18 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners AG, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  5. 10 sept. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ahold Licensing SA, Rue Jean-Petitot 2, Genève → Ahold Licensing Sàrl, rue Jean-Petitot 2, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.09.2009

  6. 2 juin 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Meisser & Partner, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters

    Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.2008

  7. 17 déc. 2007

    Partiellement radié

    LPS
    1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; pellicules vierges; terreau; terreau de rempotage., 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; jet d'encre en cartouches et toner en cartouches., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; liquide lave-glace; produits de nettoyage pour tuyaus d'écoulements; cires à meubles; savon pour le corps, savon liquide pour le corps, disques cosmetiques de démaquillage, antitranspirants et déodorisants, huile pour bébés, poudres pour bébés, shampooings pour bébés, huiles de bain, poudres de bain, houppettes à poudre d'ouate, bâtons d'ouate à usage personnel, moussants pour le bain et perles de bain, après-shampoings, produits pour démêler les cheveux, shampoings, eaux dentifrices, dissolvants pour vernis à ongles, vaseline à usage cosmétique, crèmes et gels à raser, crèmes pour la peau, lotions pour la peau., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; briquettes de charbon de bois, combustible à briquets sous forme liquide pour charbon de bois, bois de feu, huiles minérales servant de lubrifiants et huiles moteur; bougis à chauffe-plat., 5, Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; désodorisants d'atmosphère, bandages et compresse de gaze, désodorisants pour voitures, désodorisants pour tapis, désodorisants à usage domestique, insecticides à usage agricole et domestique., 6, Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; feuilles d'aluminium., 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines pour le ménage; robots électroniques; mixers pour le ménage; robots électroniques de cuisine; presse-fruits électroniques., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; vaisselle, a savoir couteaux, fourchettes et cuillère en plastique; rasoirs (non électriques) et lames de rasoir; robots de cuisine à main entraînés manuellement; fourchettes à servir., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; piles; appareils photographiques; bandes vidéo vierges; thermomètres à usage domestique; minuterie pour la cuisson., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; ampoules électriques, filtres à eau., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; voitures d'enfants; poussettes d'enfants et accessoires pour poussettes d'enfants., 13, Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice; allumeurs., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; horloges; assiettes en métaux précieux; bougeoirs en métaux précieux; porte-serviettes et ronds de serviettes en métaux précieux; passoires en métaux précieux; gobelets et grandes tasses en métaux précieux., 16, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; filtres en papier pour cafetières, papeterie, à savoir cartes pense-bête, enveloppes, blocs-notes réglées et non réglées, rubans transparentes auto-adhésifs à usage domestique, papier informatique, langes en paper, mouchoirs de papier, serviettes de bain, serviettes de toilette en papier, sacs plastiques à la conservation de produits alimentaires à usage domestique, sacs-poubelle plastiques, sacs en papier, papier paraffiné, films plastiques, couches jetables, pantalons de survêtement jetables, almanachs, colles pour la papeterie ou le ménage, papier à lettres, papier de d'emballage pour congélation; décorations de fête; nappes en papier ou plastique; ronds de table en papier ou plastique; serviettes de table en papier., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles de jardinage., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintres, pailles pour la dégustation des boissons., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; assiettes non en métaux précieux; bougeoirs non en métaux précieux; porte-serviettes et ronds de serviettes non en métaux précieux; vases; récipients en plastique pour le ménage et la cuisine, ustensiles pour la cuisine, à savoir racloirs de marmites et casseroles, passoires non en métaux précieux, spatules, fouets non électriques, pinces de service, brosses pour laver la vaisselle, éponges à récurer, éponges à usage domestique, tasses en plastique, tasses en papier, tasses en mousse, assiettes en plastique, assiettes en papier, assiettes en mousse, bols en plastique, bols en mousse, fils dentaires, peignes à cheveux brosses à dents électriques et non électriques, verres en plastique, gobelets et grandes tasses non en métaux précieux, gants de ménage à usage courant., 22, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; bandes à lier non métalliques, tentes., 24, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; serviettes de cuisine, lavettes, maniques, gants de cuisine; nappes (non en papier); linge de table (non en papier); ronds de table (non en papier); serviettes de table en matières textiles., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 26, Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; rubans à lier., 27, Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer, décorations de fête., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; décoration de gâteaux comestibles., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; aliments pour chats, litières pour chats, aliments pour chiens, biscuits pour chiens, friandises comestibles pour chiens, graines pour les oiseaux; bulbes et semences., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes., 35, Négociations et consultation des affaires en matière des affaires commerciales concernant d'achat et de vente (y compris par Internet) et d'importation et d'exportation de produits énumérés en classes 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 11, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27 et 28; négociations des affaires commerciales pour le support de la vente de produits et de la furniture des services; services d'épicerie au détail; services de vente au détail y compris services de vente au détails par le biais du commerce électronique; le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément chez un grossiste; services de vente au détail rendus par des boutiques virtuelles; services de vente au détail rendus par des magasins; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément., 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières., 38, Telecommunication; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés; transport du son et des images via satélite; services de télex, télégraphiques, téléphoniques, radiotéléphoniques et radiotélégraphiques; agences de presse., 39, Transport et stockage; organisation de voyages et de tours; accompagnement de voyageurs; leasing des véhicules de transportation; prestations d'agences de voyages., 41, Enseignement et recreation; cours et formation; présentation de programmes de musique et de divertissement, aussi par la radio et par la télévision; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de colloques et d'activités enseignement similaire; organisation d'expositions et de foires à buts culturels ou éducatifs; organisation d'événements sportifs; publication, éducation, prêt et diffusion de livres, revues, journaux, brochures et périodiques, y compris sous forme électronique., 43, Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. → 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; pellicules vierges; terreau; terreau de rempotage., 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; jet d'encre en cartouches et toner en cartouches., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; liquide lave-glace; produits de nettoyage pour tuyaus d'écoulements; cires à meubles; savon pour le corps, savon liquide pour le corps, disques cosmetiques de démaquillage, antitranspirants et déodorisants, huile pour bébés, poudres pour bébés, shampooings pour bébés, huiles de bain, poudres de bain, houppettes à poudre d'ouate, bâtons d'ouate à usage personnel, moussants pour le bain et perles de bain, après-shampoings, produits pour démêler les cheveux, shampoings, eaux dentifrices, dissolvants pour vernis à ongles, vaseline à usage cosmétique, crèmes et gels à raser, crèmes pour la peau, lotions pour la peau., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; briquettes de charbon de bois, combustible à briquets sous forme liquide pour charbon de bois, bois de feu, huiles minérales servant de lubrifiants et huiles moteur; bougis à chauffe-plat., 5, Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; désodorisants d'atmosphère, bandages et compresse de gaze, désodorisants pour voitures, désodorisants pour tapis, désodorisants à usage domestique, insecticides à usage agricole et domestique., 6, Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; feuilles d'aluminium., 7, Machines et machines-outils, à l'exception de couteaux et de fers à usage industrielle; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines pour le ménage; robots électroniques; mixers pour le ménage; robots électroniques de cuisine; presse-fruits électroniques., 8, Couteaux de boucher, couteaux de chef, couteaux d'office; vaiselle de table, à savoir couteaux en plastiques et couteaux en acier inoxydable; couteaux universels et lames de rasoirs à usage personnel et domestique., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; piles; appareils photographiques; bandes vidéo vierges; thermomètres à usage domestique; minuterie pour la cuisson., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; ampoules électriques, filtres à eau., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; voitures d'enfants; poussettes d'enfants et accessoires pour poussettes d'enfants., 13, Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice; allumeurs., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; horloges; assiettes en métaux précieux; bougeoirs en métaux précieux; porte-serviettes et ronds de serviettes en métaux précieux; passoires en métaux précieux; gobelets et grandes tasses en métaux précieux., 16, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; filtres en papier pour cafetières, papeterie, à savoir cartes pense-bête, enveloppes, blocs-notes réglées et non réglées, rubans transparentes auto-adhésifs à usage domestique, papier informatique, langes en paper, mouchoirs de papier, serviettes de bain, serviettes de toilette en papier, sacs plastiques à la conservation de produits alimentaires à usage domestique, sacs-poubelle plastiques, sacs en papier, papier paraffiné, films plastiques, couches jetables, pantalons de survêtement jetables, almanachs, colles pour la papeterie ou le ménage, papier à lettres, papier de d'emballage pour congélation; décorations de fête; nappes en papier ou plastique; ronds de table en papier ou plastique; serviettes de table en papier., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles de jardinage., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintres, pailles pour la dégustation des boissons., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; assiettes non en métaux précieux; bougeoirs non en métaux précieux; porte-serviettes et ronds de serviettes non en métaux précieux; vases; récipients en plastique pour le ménage et la cuisine, ustensiles pour la cuisine, à savoir racloirs de marmites et casseroles, passoires non en métaux précieux, spatules, fouets non électriques, pinces de service, brosses pour laver la vaisselle, éponges à récurer, éponges à usage domestique, tasses en plastique, tasses en papier, tasses en mousse, assiettes en plastique, assiettes en papier, assiettes en mousse, bols en plastique, bols en mousse, fils dentaires, peignes à cheveux brosses à dents électriques et non électriques, verres en plastique, gobelets et grandes tasses non en métaux précieux, gants de ménage à usage courant., 22, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; bandes à lier non métalliques, tentes., 24, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; serviettes de cuisine, lavettes, maniques, gants de cuisine; nappes (non en papier); linge de table (non en papier); ronds de table (non en papier); serviettes de table en matières textiles., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 26, Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; rubans à lier., 27, Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer, décorations de fête., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; décoration de gâteaux comestibles., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; aliments pour chats, litières pour chats, aliments pour chiens, biscuits pour chiens, friandises comestibles pour chiens, graines pour les oiseaux; bulbes et semences., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes., 35, Négociations et consultation des affaires en matière des affaires commerciales concernant d'achat et de vente (y compris par Internet) et d'importation et d'exportation de produits énumérés en classes 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 11, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27 et 28; négociations des affaires commerciales pour le support de la vente de produits et de la furniture des services; services d'épicerie au détail; services de vente au détail y compris services de vente au détails par le biais du commerce électronique; le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément chez un grossiste; services de vente au détail rendus par des boutiques virtuelles; services de vente au détail rendus par des magasins; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément., 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières., 38, Telecommunication; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés; transport du son et des images via satélite; services de télex, télégraphiques, téléphoniques, radiotéléphoniques et radiotélégraphiques; agences de presse., 39, Transport et stockage; organisation de voyages et de tours; accompagnement de voyageurs; leasing des véhicules de transportation; prestations d'agences de voyages., 41, Enseignement et recreation; cours et formation; présentation de programmes de musique et de divertissement, aussi par la radio et par la télévision; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de colloques et d'activités enseignement similaire; organisation d'expositions et de foires à buts culturels ou éducatifs; organisation d'événements sportifs; publication, éducation, prêt et diffusion de livres, revues, journaux, brochures et périodiques, y compris sous forme électronique., 43, Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
    Classification internationale
    1-14,16-18,20-22,24-28,30-31,34-36,38-39,41,43 → 1-14,16-18,20-22,24-28,30-31,34-36,38-39,41,43

    Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007

  8. 27 nov. 2006

    Rectifié

    Titulaire
    Ahold Retail Services AG, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Ahold Licensing SA, Rue Jean-Petitot 2, Genève

    Publié dans la FOSC No 230 du 27.11.2006

1 entrée antérieure
  1. 31 oct. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.