Spelta
Marque suisse · 551063 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 551063
- Numéro de demande
- 59104/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Spelta ((fig.))
- Déposée
- 10 oct. 2006
- Enregistrée
- 13 oct. 2006
- Publiée
- 31 oct. 2006
- Protégée jusqu’au
- 10 oct. 2026
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.07.02, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.08, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Farines alimentaires, préparations faites de céréales, levain, levure pour produits de la boulangerie, pain.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- GROUPE MINOTERIES SA, 1523 Granges-près-Marnand → Groupe Minoteries SA, Route des Moulins 31, Case postale 68, 1523 Granges-près-Marnand
Publié dans Swissreg le 19.07.2016
- 19 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.07.2016
- 5 févr. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- GROUPE MINOTERIES SA, 1523 Granges-près-Marnand, 1205 Genève → GROUPE MINOTERIES SA, 1523 Granges-près-Marnand
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007
- 18 déc. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- GROUPE MINOTERIES SA, Rue des Battoirs 7, 1205 Genève → GROUPE MINOTERIES SA, 1523 Granges-près-Marnand, 1205 Genève
Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006
- 31 oct. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.