Marque figurative
Marque suisse · 551434 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 551434
- Numéro de demande
- 01674/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 août 2006
- Enregistrée
- 23 oct. 2006
- Publiée
- 7 nov. 2006
- Protégée jusqu’au
- 17 août 2036
- Classification de Vienne
- 03.03.01, 03.03.24
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 17.08.2026 → 17.08.2036
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 5 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.01.2016
- 7 nov. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.