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Marque suisse · 551482 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
551482
Numéro de demande
56285/2006
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 juil. 2006
Enregistrée
24 oct. 2006
Publiée
7 nov. 2006
Radiée
20 févr. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produit agricole et horticole "sportif".

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.02.2017

  2. 14 déc. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Isogreen SA, cp 244, 1705 Fribourg → Patrick Baechler, route des Mueses 3, CP 42, 1753 Matran

    Publié dans Swissreg le 14.12.2009

  3. 7 nov. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2006

Parties

Titulaire

Patrick Baechler

1753 Matran

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.